ET
Je soussigné(e), Nom :
Prénom :
Date de naissance :
Adresse : Tel : Email :
Pour les mineurs :
personne titulaire de l’autorité parentale signataire du présent contrat (Nom, prénom et adresse si différente)
Ci-après dénommé le « membre »
ET
ANIMFIT SNC à capital variable de 40.000€ dont le siège se situe 0 Xxxxxxxxx xx Xxxx 00000 Xxxxxxxxxx d’Ascq, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 438.261.216 pour les clubs : | |
Domyos Club Marcq en Baroeul | Domyos Club Xxxxx |
0 xxxxx xxx Xxxxxxxxxx | 0 xxx xx Xxxxxxxxxx Xxxxxxxx |
Pavé stratégique | B’twin Xxxxxxx |
00000 Xxxxx en Baroeul | 00000 Xxxxx |
Ci-après dénommée le « CLUB » ou les « CLUBS »
J’accepte de recevoir par email des informations commerciales de la part des CLUBS
J’accepte de recevoir par email des informations commerciales de la part des partenaires des CLUBS
1- DISPOSITIONS GENERALES
Le présent contrat régit les relations entre les CLUBS et le membre, sa signature implique son acceptation sans réserve par le membre. Par la signature du présent contrat, le membre accepte également l’ensemble des stipulations du règlement intérieur figurant à l’article 8 du présent contrat et s’oblige à les respecter. Le présent contrat annule tout autre contrat accord antérieur conclu entre les Parties.
En cas de réserve du membre, elle doit être mentionnée à la case observation particulière du contrat pour être opposable aux CLUBS. Les CLUBS disposent d’un délai de 4 semaines pour résilier le contrat, sans frais pour le membre, dans le cas où ils ne pourraient accepter ou satisfaire la réserve soulevée par le membre.
Le membre atteste que sa conditions physique et son état de santé lui permettent de pratiquer normalement une activité sportive. Il garantit aux CLUBS avoir fait contrôler par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive, prendre régulièrement toute précaution nécessaire pour sa santé et reconnaît qu’il ne mettra pas en cause à ce titre la responsabilité des CLUBS. Il est de sa responsabilité de fournir un certificat médical dans le mois de la souscription, puis tous les ans à la date anniversaire de son contrat. A défaut, il exerce les activités à ses risques et périls.
Les CLUBS recommandent de signifier aux coachs tout élément susceptible de leur permettre de bien orienter la pratique
sportive du membre.
2- LES FORMULES PROPOSEES
Pass ILLIMITE : accès illimité aux CLUBS aux heures d’ouvertures pour 49€ TTC par personne et par mois.
Pass HEURES CREUSES* : accès aux CLUBS du lundi au vendredi de 7h à 12h et de 14h à 17h, et le week-end de 12h à 16h30 (heure limite d’entrée : une heure
Abonnements
Les abonnements sont conclus pour une durée minimale et incompressible de un (1) mois.
A l’issue du terme initial, le contrat se poursuit par tacite reconduction pour une même durée de un (1) mois. Conditions de résiliation, voir article 6. Paiement Les abonnements sont payés comptant (par espèce, chèque ou carte bancaire) et au prorata, pour la période allant de la date de souscription de l’abonnement jusqu’au 1er jour du mois suivant, puis par prélèvement bancaire mensuel à chaque début de mois. Le paiement par prélèvement bancaire implique la signature du mandat de prélèvement joint au contrat. En cas de défaillance dans les mensualités, les CLUBS pourront mettre un terme à l’abonnement. Le membre sera avisé du rejet, il lui sera demandé de régulariser au plus vite la situation auprès des CLUBS, et les frais de rejets imputés aux CLUBS lui seront refacturés. Les CLUBS transmettent leurs ordres de prélèvement en début de mois, à compter de la date du 1er prélèvement, mentionnée sur le mandat joint. Il est précisé que les délais de traitement bancaire ne pourront donner lieu à des réclamations. | avant l’heure limite de fin) pour 29€ TTC par personne et par mois. Pass Etudiant : accès illimité aux CLUBS aux heures d’ouverture pour 35€ TTC par personne et par mois. Abonnement réservé exclusivement aux personnes titulaires d’une carte d’étudiant en cours de validité pour l’année scolaire en cours. L’abonnement prendra fin automatiquement le 31 octobre de l’année scolaire suivante (le membre ne pourra plus bénéficier des installations des CLUBS à compter de cette date). Afin de bénéficier d’un pass Etudiant pour l’année scolaire suivante et pour procéder au renouvellement de son abonnement, le membre devra au préalable et avant le 31 octobre, présenter aux CLUBS une nouvelle carte d’étudiant en cours de validité. Par exemple si je souscris au pass Etudiant le 10 janvier 2016 avec une carte étudiant 2015-2016 mon abonnement prendra fin au 31 octobre 2016. Si je souhaite bénéficier de nouveau du Pass Etudiant pour l’année scolaire 2016-2017, je présente ma carte d’étudiant au titre de l’année 2016-2017 avant le 31 octobre 2016. Si le membre souhaite conclure un nouveau PASS Etudiant après la date du 31 octobre, ou changer de formule, il devra se rendre à l’accueil du CLUB. Pass Kids* : Pour 29€ TTC par personne et par mois, accès illimité aux CLUBS aux horaires suivants : Lundi : 9h00 à 11h00 / Mardi : 17h00 à 19h00 / Mercredi : 8h30 à 20h00 / Vendredi : 9h00 à 11h00 ET 17h00 à 19h00 / Samedi : 8h30 à 20h00 / Dimanche : 8h30 à 20h00 Le Pass kids peut uniquement être souscrit par toute personne titulaire de l’autorité parentale, au bénéfice d’un enfant âgé de 18 mois à 12 ans à la date de signature du contrat. L’abonnement est subordonné à la présentation d’un justificatif d’identité ou du livret de famille permettant d’attester de l’âge de l’enfant. Une fois l’âge de 13 ans atteint, l’enfant ne pourra plus bénéficier de l’abonnement, son abonnement prendra alors fin automatiquement, ou pourra à sa demande être converti en une autre formule proposée par le CLUB. *En cas de sortie des CLUBS au-delà des horaires prévus par le Pass + 10 minutes, le membre sera facturé d’un montant de 5€ par heure supplémentaire. Ce montant sera à régler soit directement à la sortie des CLUBS, soit lors du prélèvement du mois suivant. |
Cash Les CASH MENSUEL et SEMAINE sont réglés par espèce, chèque ou carte bancaire au moment de la souscription de la formule. | CASH MENSUEL Accès illimité aux CLUBS aux heures d’ouverture pour une durée de 1 mois à compter de la souscription de la formule CASH MENSUEL pour 59€ TTC à payer au comptant. CASH SEMAINE Accès illimité aux CLUBS aux heures d’ouverture pour une durée de une semaine) à compter de la souscription de la formule CASH SEMAINE pour 15€ TTC à payer au comptant. Formule commercialisée uniquement pour une utilisation pendant les périodes de vacances scolaires de la zone B. |
Séance | La formule Séance permet l’achat de séances de pratique dans les CLUBS. Une séance correspond à 1 heure de pratique, majorée d’un temps de latence |
La formule séance est réglée par espèce, chèque ou carte bancaire au moment de chaque achat de séance sportive. Les offres promotionnelles liées à l’achat de plusieurs séances sont créditées uniquement à la personne détentrice du compte, et ne pourrons en aucun cas être redistribuées à d’autres membres. | supplémentaire de 40 minutes par entrée aux CLUBS correspondant au temps de change et douche. Le prix d’une séance est de 5€. Chaque heure commencée est due. Au delà d’une heure et de la période de latence, une nouvelle heure sera débitée ainsi qu’après chaque heure supplémentaire passée dans le CLUB., Elles seront débitées sur le compte du membre ou dans le cas où le membre n’a plus suffisamment d’heure créditée, il sera bloqué à la sortie et le personnel des CLUBS lui demandera de payer le prix correspondant au temps supplémentaire. La durée de validité d’une séance achetée est de un an à compter de sa date d’achat (sauf offre promotionnelle prévoyant une durée de validité différente). |
Pour les abonnements, les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de la signature du contrat par le membre. Pour les autres formules, le tarif applicable sera celui pratiqué par le CLUB au moment de la souscription.
Changement de formule :
Pour tout changement de formule (par exemple le membre avait souscrit à une formule Séance et souhaite souscrire désormais à un Pass Domyos), le membre doit se rendre à l’accueil des CLUBS pour faire enregistrer son nouveau choix.
Une fois le nouveau choix du membre pris en compte, ce dernier devra procéder au paiement dans les conditions tarifaires de la nouvelle formule souscrite. C’est également à compter de cette date que le membre pourra bénéficier des conditions d’accès de la nouvelle formule choisie. Il est précisé que seules les conditions relatives à la formule changent, toutes les autres conditions du présent contrat resteront applicables à la relation entre les Parties.
Le membre pourra se rendre à l’accueil des CLUBS, consulter les bornes présentes dans les CLUBS ou consulter son profil sur le site : xxxx://xxxxxx-xxxx.xxxxxxxxx.xx/ afin de visualiser la date d’entrée en vigueur de sa nouvelle formule.
3- ACCES AUX CLUBS
Les horaires d’ouverture des CLUBS sont disponibles et affichés dans les CLUBS, étant précisé que l’heure limite d’entrée aux CLUBS est une (1) heure avant l’heure de fermeture.
L’accès aux CLUBS est limité à la capacité maximale d’accueil des salles. Pour des raisons de sécurité, les CLUBS se réservent le droit de refuser l’accès aux différents espaces dans le cas où cette capacité serait atteinte.
Les CLUBS ne sauraient être tenus comme responsables en cas d’interruption momentanée des services pour des raisons résultant de la force majeure, du cas fortuit ou du cas d’un tiers, notamment en cas d’interruption des moyens informatiques ou techniques.
4- MOYENS D’ACCES AUX CLUBS
Lors de la première venue aux CLUBS et après souscription à l’une des formules, les CLUBS remettent au membre, personne physique, un moyen d’accès nominatif, strictement personnel et sans dépôt de garantie. Le membre choisit son moyen d’accès parmi ceux proposés par les CLUBS (carte, bracelet, porte-clés).
Le moyen d’accès permet d’accéder aux infrastructures des CLUBS pour une durée définie selon la formule choisie, et ce à compter de sa date d’émission et pour toute la durée de la formule.
Le moyen d’accès est fourni initialement après paiement du montant correspondant au moyen d’accès (paiement en sus du montant de la formule). Le prix d’achat des moyens d’accès est affiché à l’accueil des CLUBS et librement consultable par le futur membre avant son inscription. Le prix varie selon le(s) moyen(s) d’accès choisi(s).
Le moyen d’accès étant strictement personnel, la présentation d’un justificatif d’identité (carte nationale d’identité, passeport, permis de conduire) sera exigée pour sa remise ainsi que pour la souscription à l’une des formules du CLUB.
En cas de perte ou de vol du moyen d’accès :
Le moyen d’accès doit être mis en opposition en téléphonant immédiatement aux CLUBS d’une part, puis confirmée par lettre recommandée sous 48 heures avec A/R, accompagnée, en cas de vol, d’une copie du dépôt de plainte. Le membre est responsable de toutes les opérations effectuées avec son moyen d’accès jusqu’à la mise en opposition téléphonique.
La réédition du moyen d’accès sera facturée au prix affiché à l’accueil pour le moyen d’accès choisi.
En cas d’oubli de son moyen d’accès :
- A partir du 1er oubli de son moyen d’accès , le membre se verra refuser l’accès aux CLUBS, mais proposer une carte de prêt pour un montant de 1€ de location par carte et par entrée aux CLUBS.
- A partir du 4ème oubli de son moyen d’accès, le membre se verra refuser l’accès aux CLUBS, mais proposer une réédition de son moyen d’accès aux prix affiché à l’accueil pour le moyen d’accès choisi.
Quelque soit le cas, à défaut de restitution de la carte de prêt à l’issue de chaque entrée, le membre devra régler la somme forfaitaire de 5€.
5- DISPOSITION SPECIFIQUE POUR LES MINEURS
Pour tout mineur qui souhaite bénéficier d’un accès au CLUB et souscrire à l’une des formules proposées par le CLUB, une autorisation écrite d’une personne titulaire de l’autorité parentale, ainsi qu’une fiche de renseignement sanitaire devra être fournie. En complément, le présent contrat devra être signé par une personne titulaire de l’autorité parentale pour le compte du mineur dont le nom est renseigné en en-tête du contrat.
6- RESILIATION – EXCLUSION
Par les CLUBS
Les CLUBS pourront résilier la formule souscrite par le membre (abonnements, cash, liberté) et exclure le membre, à tout moment sans préavis ni indemnité dans les cas suivants :
- En cas de non respect des conditions d’utilisation de la formule souscrite par le membre (ex : souscription et accès aux CLUBS à usage strictement personnel).
- En cas d’arrêt des activités des CLUBS
- En cas de non respect des installations, du personnel ou des procédures de sécurité.
- En cas de non respect du règlement intérieur figurant à l’article 8 du présent contrat.
- En cas de comportement jugé inapproprié ou dérangeant pour les autres membres.
- En cas de rejet de prélèvement non régularisé, et ce dès le 1er rejet non régularisé
Le montant de l’adhésion ne pourra être restitué au membre, sauf si la résiliation résulte de l’arrêt par les CLUBS de l’ensemble de leurs activités. Dans ce cas, la restitution sera faite au prorata.
Par le membre
a. Abonnements
Les abonnements sont conclus pour une durée minimale et incompressible de un (1) mois. A l’issue du terme initial, les contrats se poursuivent par tacite reconduction pour une même durée de un (1) mois.
Pour résilier son abonnement et faire obstacle à la tacite reconduction, le membre devra respecter la procédure suivante : Résiliation à faire avant le 25 du mois en cours :
- Soit par lettre recommandée avec accusé de réception (formulaire disponible à l’accueil) envoyée à :
- DOMYOS CLUB, 0 xxxxxx xxx Xxxxxxxxxx, pavé stratégique 00000 Xxxxx xx Xxxxxxx pour les abonnements souscrits au club de Marcq en Baroeul
- DOMYOS CLUB, 0 xxxxxx xx xxxxxxxxxx Xxxxxxxx 00000 Xxxxx pour les abonnements souscrits au club de Lille
- Soit par email envoyé à xxxxxx.xxxx@xxxxxx.xxx en précisant si l’abonnement a été souscrit au club de Marcq en Baroeul ou de Lille
- Soit par courrier remis en main propre directement auprès de l’accueil des CLUBS (accueil du club de Marcq en Baroeul pour un abonnement souscrit dans ce club, et accueil du club de Lille pour un abonnement souscrit dans ce club)
La demande de résiliation devra être reçue avant le 25 du mois. A défaut, elle ne sera effective, qu’à la fin du mois suivant le mois en cours.
- Règlement d’un montant de 10€ pour frais de résiliation, réglé en complément de la mensualité de l’abonnement lors du
dernier prélèvement bancaire.
Pendant le délai de préavis, le membre reste libre d’accéder aux CLUBS dans les conditions définies par sa formule.
Article L215-1 du code de la consommation : Pour les contrats de prestations de services conclus pour une durée déterminée avec une clause de reconduction tacite, le professionnel prestataire de services informe le consommateur par écrit, par lettre nominative ou courrier électronique dédiés, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le terme de la période autorisant le rejet de la reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat qu'il a conclu avec une clause de reconduction tacite. Cette information, délivrée dans des termes clairs et compréhensibles, mentionne, dans un encadré apparent, la date limite de non-reconduction.
Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la date de reconduction. Les avances effectuées après la dernière date de reconduction ou, s'agissant des contrats à durée indéterminée, après la date de transformation du contrat initial à durée déterminée, sont dans ce cas remboursées dans un délai de trente jours à compter de la date de résiliation, déduction faite des sommes correspondant, jusqu'à celle-ci, à l'exécution du contrat. Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice de celles qui soumettent légalement certains contrats à des règles particulières en ce qui concerne l'information du consommateur.
Article L215-3 du code de la consommation: Les dispositions du présent chapitre sont également applicables aux contrats conclus entre des professionnels et des non-professionnels.
Article L241-3 du code de la consommation : Lorsque le professionnel n'a pas procédé au remboursement dans les conditions prévues à l'article L. 215-1, les sommes dues sont productives d'intérêts au taux légal.
b. CASH
Pour les formules CASH mensuel et semaine, le membre s’engage respectivement pour une durée incompressible minimale d’un mois ou une semaine. Les CLUBS ne sont tenus à aucun remboursement en cas de non utilisation de sa formule CASH par le membre.
c. Séances
Avec la formule Séances, le membre peut acheter le nombre de séances correspondant à ses besoins, les CLUBS ne sont alors tenus à aucun remboursement en cas de non utilisation des séances pendant leur période de validité.
7- CNIL
Vos données sont destinées à Domyos Club (ANIMIFIT SNC) en sa qualité de responsable de traitement, ainsi qu’aux entreprises du Groupe Decathlon (DECATHLON SA et ses filiales). Vos données font l’objet d’un traitement informatique permettant la gestion de votre compte ainsi que l’envoi d’emails.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le membre dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en adressant un courrier à DOMYOS CLUB, 0 xxxxxx xxx Xxxxxxxxxx, Xxxx xxxxxxxxxxx, 00000 Xxxxx xx Xxxxxxx ou par email xxxxxx.xxxx@xxxxxx.xxx (joindre la photocopie de la carte nationale d’identité ou passeport).
Vos données personnelles constituent un élément primordial de notre relation commerciale, c’est la raison pour laquelle elles obéissent à la politique de protection des données personnelles du groupe Decathlon disponible sur le site : xxxx://xxxxxxxxx.xxxxxxxxx.xxx/xxxxxxx-xxxxxxxxxxxx/
8- REGLEMENT INTERIEUR
Le règlement intérieur s'applique à l'ensemble des utilisateurs des équipements sportifs et des Clubs en général, ci-après
« l’utilisateur ». Des consignes spécifiques, de sécurité peuvent être prévues en complément de celui-ci pour certains espaces ou pour l’utilisation de certains équipements des sites. L’accès aux infrastructures des Clubs implique l'acceptation pleine et totale des dispositions des articles suivants ainsi que celle des consignes spécifiques.
Article 1 : Accès – Santé
Seuls les clients en possession de leur moyen d’accès sont autorisés à pénétrer dans les locaux des clubs et à en utiliser les installations dans les conditions prévues au contrat. L’utilisateur atteste que sa condition physique et son état de santé lui permettent de pratiquer normalement une activité physique, il s’engage à fournir un certificat médical dans le mois de sa souscription, puis tous les ans à la date anniversaire de son contrat, à défaut il sait exercer les activités à ses risques et périls.
Il est conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement un médecin pour s’assurer de n’avoir aucune contre indication à l’effort physique et pour attester du maintien de ses aptitudes.
Les personnes extérieures non utilisatrices, bénéficiant d’une invitation, d’une séance d’essai, ou autorisées à fréquenter les Clubs en vertu d’accords spécifiques, sont soumises aux mêmes obligations et notamment au même règlement intérieur que les utilisateurs.
Article 2 : Sécurité et hygiène
Domyos Club veille à l’hygiène et la sécurité des équipements sportifs lors de ses animations.
Merci de signaler immédiatement au poste de sécurité ou au personnel à l’accueil des Domyos Club toute situation présentant un risque pour la sécurité des utilisateurs.
L’utilisateur est tenu de respecter les règles suivantes :
- Le respect en toute circonstance et à tout moment des consignes de bonne conduite, d’hygiène et de sécurité qui pourraient lui être données par le personnel du Domyos Club ou par voie d’affichage dans l’enceinte des Clubs.
- Une tenue de sport adéquate (interdit d’être torse nu) ainsi que des chaussures de sport propres, réservées à la pratique intérieure, sont obligatoires. Sont interdit : les chaussures de type sabots, espadrilles, tongs, claquettes etc…..
- Pour des raisons d’hygiènes et de respect d’autrui, l’emploi d’une serviette sur les appareils et tapis de sol est obligatoire. En cas d’oubli, il vous sera possible d’en louer une à l’accueil du club.
- Pour ces mêmes raisons, nous vous demanderons de nettoyer après chaque utilisation les appareils cardio-training, à l’aide des produits (papier+pulvérisateurs) fournis à cet effet.
- Il est interdit de manger sur les lieux d’entraînements.
- La restitution en fin de séance de tout bien mis à disposition, prêté ou loué par Domyos Club
- La libération en fin de séance du casier, Domyos Club se réservant le droit d’ouvrir pour des raisons de sécurité et d’hygiène tout casier non libéré à chaque fermeture du Club.
- Les espaces de pratique doivent être libérés 30 minutes avant la fermeture du Club.
- Merci de veiller à utiliser les poubelles pour vos déchets.
- En cas de prêt de cadenas ou de serviette, si ceux-ci ne sont pas restitués à la sortie des Clubs, ils seront facturés au membre emprunteur à leur prix d’achat tel que pratiqué par les Clubs.
Le Domyos Club se réserve notamment le droit d’exclure du site ou d’interdire l’accès aux équipements à toute personne :
- Ne respectant pas les consignes de sécurité, les équipements ou les collaborateurs du club.
- Introduisant des boissons alcoolisées, des produits illicites ou dangereux sur le site.
- Toute consommation, publicité ou diffusion de produits dopants est interdit, sous peine d’exclusion et poursuite judiciaire.
- Ne respectant pas l’interdiction de fumer sur le site.
- Causant par son comportement une gêne aux autres utilisateurs ou personnels des Clubs, se querellant, ou ayant un comportement violent ou déplacé.
- Se rendant coupable de dégradations.
Article 3 : Vestiaires et douches
Il est précisé que l’usage des vestiaires, douches et installations sanitaire est strictement réservé aux clients dans le cadre d’une pratique sportive au sein des Clubs, Domyos Club se réserve le droit de refuser l’entrée à toute personne venant pour l’usage exclusif des douches et vestiaires.
Il est interdit de se raser, s’épiler, se couper ou teindre les cheveux dans les toilettes ou vestiaires.
L’utilisation des vestiaires est uniquement réservée aux membres âgés de plus de quinze ans. Les mineurs âgés de moins de quinze ans ne sont pas autorisés à pénétrer dans les vestiaires.
Article 4 : Vidéosurveillance
Le site est équipé de caméras de vidéosurveillance. Elles ont pour objectif d’améliorer la sécurité des personnes, de l’argent et des biens.
Pour tout renseignement, merci de contacter le Responsable du site.
Article 5 : Matériel
Lorsque Domyos Club met à disposition des utilisateurs du matériel pour son entraînement sportif, les bénéficiaires s’engagent à les utiliser dans des conditions normales, sous leur entière responsabilité et selon les instructions qu’ils ont reçues. A défaut, Domyos Club pourra en demander immédiatement leur restitution ou leur réparation.
Il est obligatoire de ranger les poids et les haltères après chaque utilisation. Respectez les recommandations d’utilisation affichées sur chaque appareil.
Après utilisation, le petit matériel doit être rangé à l’emplacement initial et les charges doivent être systématiquement retirées en fin d’exercice.
Article 6 : Pratique des mineurs
Les mineurs ont exclusivement accès aux activités selon les préconisations d’âge.
Durant certaines activités spécifiques : Mini Baby et Baby, la présence d’un parent est obligatoire.
Dès l'âge de 12 ans, les adolescents peuvent intégrer le plateau cardio (hors appareils de musculation) ainsi que certains cours collectifs (liste à consulter à l'accueil du Club). Les appareils de musculation ne sont eux qu'accessibles aux adolescents à partir de l'âge de 15 ans.
Article 7 : Cours particuliers et publicité
Il est expressément interdit, sous peine d’exclusion du club et de résiliation du contrat, sans préavis ni indemnité d’aucune sorte, de dispenser aux autres utilisateurs des cours particuliers ou des prestations de service, ou diffuser de publicités sous quelque forme que ce soit, sans accord préalable de la Direction.
Article 8 : Recommandations
- Aux utilisateurs, de ne pas laisser leurs effets personnels sans surveillance Domyos Club déclinant toute responsabilité en cas de vol d’effets dont Domyos Club n’a pas la garde.
Les CLUBS permettent aux membres d’utiliser des casiers mis à leur disposition. Ces casiers sont utilisés sous la seule responsabilité des membres et doivent être impérativement fermés par un cadenas. En cas de vol à l’intérieur de l’enceinte des CLUBS (y compris casiers fermés), la responsabilité des CLUBS ne pourra être recherchée, sauf à ce qu’une faute leur incombant puisse être démontrée.
Enfin, les CLUBS proposent aux membres de laisser leurs biens de valeur auprès de l’accueil, pour mise au coffre. Un justificatif d’identité devra être fourni avec les biens de valeur mis au coffre auprès de l’accueil.
- Aux parents de s'assurer, par rapport aux balisages des équipements, qu’ils sont adaptés à l'âge de leurs enfants et qu'aucune contre indication médicale n’interdise à leurs enfants des efforts physiques.
Article 9 : Cession de droit à l’image
L’utilisateur est informé que des photos ou vidéos sont susceptibles d’être prises lors d’opérations commerciales du site ou durant les activités du Domyos Club. Dans une telle hypothèse de prise de photos, l’utilisateur autorisera expressément le Domyos Club et le Réseau Decathlon à conserver, divulguer, publier, diffuser ou exploiter les prises de vues réalisées à
ces occasions. Ces prises de vue pourraient être utilisées, dans leur intégralité ou par extrait, telles quelles ou modifiées pendant une durée de 5 années à compter de la date de la prise de vue. L’utilisateur donne notamment l’autorisation au Domyos Club et au Réseau Decathlon d’exploiter, reproduire, représenter et adapter les prises de vue sur lesquelles l’utilisateur serait reconnaissable, pour toute utilisation telle que définie ci-dessus, dans le cadre de toutes opérations que Domyos Club ou le groupe DECATHLON décidera de réaliser (notamment à des fins promotionnelles, publicitaires et/ ou commerciales), sous toute forme, pour l’ensemble de l’Europe, excepté dans le cas d’une diffusion sur les réseaux on-line pour laquelle la cession est mondiale. Cette cession se fait à titre gratuit.
Nos salles sont équipées de cameras permettant la diffusion des cours en « Live ». A l’intérieur des zones identifiées vous pouvez être amené à être filmé.
Article 10 : Assurance
Domyos Club informe les utilisateurs des équipements, que Domyos Club a souscrit un contrat d’assurance garantissant les conséquences de la responsabilité civile pouvant lui incomber.
Ce contrat d’assurance ne couvrant que les dommages engageant la propre responsabilité de Domyos Club, les utilisateurs doivent être personnellement assurés pour les dommages qu’ils sont susceptibles d’occasionner aux tiers.
De plus, nous rappelons qu’une assurance individuelle contre les accidents corporels est vivement conseillée pour la pratique de tout sport comportant un risque corporel. Celle-ci devra être souscrite à titre personnel par les utilisateurs.
Toute dégradation des installations ou du matériel du Domyos Club non liée à la pratique sportive pourra faire l’objet de poursuites.
Article 11 : Annulation
Domyos Club se réserve le droit d’annuler tout ou partie des activités, ou d’interdire l’accès aux équipements, si la sécurité des utilisateurs ne peut pas être assurée correctement notamment en cas de dégradation des conditions climatiques ou des équipements.
Article 12 : Horaires d’ouverture
Les Clubs sont ouverts 7j / 7, du lundi au vendredi de 7h à 22h, le samedi et dimanche de 8h à 20h.
La direction se réserve le droit de modifier les horaires en périodes de vacance et / ou jours fériés et veilles de jours fériés. Les accès aux activités seront possibles jusque 5 minutes après le début du cours.
L’heure limite d’entrée au club est d’1h avant la fermeture du club. Les activités s’arrêtent 30 minutes avant la fermeture du club.
Le Domyos Club est fermé lors des jours fériés suivants : le 1er janvier, le 1er mai, et le 25 décembre et se réserve le droit de fermer ses espaces lors d’événement ou de toute autre manifestation.
Les horaires d’ouverture sont à respecter : aucune entrée n’est autorisée avant 7h00, et aucune sortie après 22h.
Observations particulières :
Fait en deux exemplaires dont un est remis au membre :
A ................................................................... Le ...... / ...... / ......
Signature précédée de la mention « Lu et approuvé »
(Pour les mineurs, signature d’une personne titulaire de l’autorité parentale).
Signature :