Cahier Des Charges Sample Contracts

ERGUE-GABERIC
Cahier Des Charges • January 27th, 2012
CAHIER DES CHARGES : GESTION DU SNACK
Cahier Des Charges • May 5th, 2020

La Communauté de Communes du Royans Vercors (CCRV), dont le siège est situé au 28 rue Hector Alléobert BP 37- 26190 ST JEAN EN ROYANS, représentée par son Président, Pierre-Louis FILLET, recherche un candidat pour la gestion du snack de la piscine intercommunale à St Jean en Royans, piscine ouverte au public du 1er juin au 31 août chaque été.

Conditions générales (en abrégé) 1ère partie.
Cahier Des Charges • May 5th, 2020

Sont strictement applicables à la présente entreprise, pour autant qu'il n'y soit pas dérogé et stipulé notoirement au présent cahier des charges ou au contrat d'entreprise, toutes les conditions et prescriptions de tous les articles repris au cahier général des charges, édition la plus récente, édité par la FAB, le CNC et le CSTC. FAB : rue Ernest Allard, 21 à 1000 BRX Tél. 02/512.34.52 L'entrepreneur soumissionnaire est censé, soit être en possession du dit cahier des charges, soit en avoir pris connaissance.

ROYAUME DU MAROC
Cahier Des Charges • October 2nd, 2013
CAHIER DES CHARGES
Cahier Des Charges • July 24th, 2009

Les appartements sont de qualité : ils sont par exemple pourvus d’une terrasse, de la vidéophonie, d’une cuisine entièrement équipée (évier, lave-vaisselle, taque vitrocéramique, four, hotte, réfrigérateur)