Conditions générales HospitaliaConditions Générales De l'Assurance • July 19th, 2017
MLOZ Insurance est la société mutualiste d’assurances des Mutualités Libres (OZ - Partenamut - Freie Krankenkasse - Partena Ziekenfonds). Agréée sous le code OCM 750/01 pour les branches 2 et 18, auprès de l’Office de Contrôle des Mutualités et des unions nationales de mutualités - Av. de l’Astronomie 1, 1210 Bruxelles.
Conditions générales de l’assurance ’Protection d’achat et garantie prolongée’Conditions Générales De L’assurance • June 25th, 2014
L'introduction d'une déclaration de sinistre implique votre accord sur l'assurance souscrite par KBC Bank SA et, du même coup, l'acceptation des conditions d'assurance applicables au sinistre. Les modifications vous sont com- muniquées par les canaux usuels (état des dépenses ou lettre). Pour vérifier les conditions applicables à votre sinistre, vous pouvez consulter le site web du Preneur d'assurance.
Conditions généralesConditions Générales De L’assurance • January 18th, 2022
Afin d'offrir le Programme Camper Travel Protection, Indie Campers conclut un contrat collectif d'assurance voyage avec NN au nom de l’Hôte, de l’Auteur de la réservation et des Voyageurs (ci-après « Assurance collective »). Les conditions dans lesquelles la couverture est fournie dans le cadre de cette Assurance collective sont décrites dans les présentes conditions d'assurance (« Conditions générales de l’Assurance »). Tous les participants qui sont admis à l'Assurance collective, conformément aux Conditions générales de l’Assurance, pourront bénéficier en tant que Personnes assurées de la couverture décrite ici.
CONDITIONS GENERALES DE L'ASSURANCEConditions Générales De l'Assurance • May 5th, 2020