CONDITIONS GENERALES HEBERGEMENTConditions Générales d'Hébergement • May 5th, 2020
Client : Toute personne physique ou morale, signataire des présentes conditions générales de vente, responsable d'un ou plusieurs sites Internet hébergés par Elyazalée par ressources partagées comme définies ci-dessous (hébergement mutualisé).
CONDITIONS GENERALESConditions Générales d'Hébergement • May 5th, 2020
Internet : Réseau de plusieurs serveurs reliés entre eux et dont la localisation se situe en divers lieux géographiques à travers le monde.
CONDITIONS GENERALES D'HEBERGEMENT DE GPLSERVICEConditions Générales d'Hébergement • May 5th, 2020
PREAMBULEConditions Générales d'Hébergement • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales s’appliquent à l’ensemble des services ainsi qu’à l'utilisation complète ou partielle de l’infrastructure et du réseau mis à disposition par OOS-ODC dans le cadre de sa prestation d’hébergement. Elles régissent les relations entre OOS-ODC, ses Clients et/ou Tiers, sauf exceptions stipulées dans un contrat écrit dûment signé. La version applicable des « Conditions Générales est publiée sur le site Internet : http://www.oos-odc.ch
Conditions générales d'hébergementConditions Générales d'Hébergement • August 26th, 2020
Les présentes Conditions Générales organisent les relations entre la société Equinoxes, société à responsabilité limitée, sise rue des Moines, 02200 - Villeneuve-Saint-Germain, au capital de 40.000 euros, enregistrée au RCS de Soissons sous le numéro 540 041 183 (« l’Agence Equinoxes »), dans le cadre de son offre d’hébergement et son client (le « Client »), ensemble, les « Parties ».
CONDITIONS GENERALES D’HEBERGEMENT CHIENS ET CHATSConditions Générales d'Hébergement • May 5th, 2020