CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICE DE LA SOCIETE GEOP ASSISTANCEConditions Générales De Prestation De Service • May 5th, 2020
Toute commande implique l’acceptation sans réserve et l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales qui prévalent sur tout autre document du client. Toute autre document (catalogue, prospectus, publicité,…) n’a qu’une valeur informative et non contractuelle.
ContractConditions Générales De Prestation De Service • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICEConditions Générales De Prestation De Service • February 12th, 2021
NETEXPLORER, SAS au capital de 176 660 euros ayant son siège social 24 boulevard des Frères VOISIN, 92130 ISSY LES MOULINEAUX et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro B 808 809 644, Ci-après dénommé « NETEXPLORER ».
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICEConditions Générales De Prestation De Service • May 5th, 2020
Conditions Générales de Prestation de Service Offre Search RéseauxConditions Générales De Prestation De Service • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales de Prestations de Service (ci-après les « CGPS ») entrent en vigueur à compter de la date de Signature du bon de commande par le Client.
IntroductionConditions Générales De Prestation De Service • May 5th, 2020
Ces conditions générales et particulières de prestation de service régissent les rapports entre SO-BUZZ, Société par Actions Simplifiées au capital de 7050 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le n° RCS Marseille 538 485 996 sise 4, rue Bonneterie à (13002) Marseille, (ci-après « SO-BUZZ) et toute personne effectuant un achat en ligne (« le Client ») par le biais du
Le client reconnaît que la souscription et l’utilisation du service AtikTeam de Demotera sont soumis à l’acceptation puis au respect total, sans réserve ni restriction, des conditions générales à suivre.Conditions Générales De Prestation De Service • May 5th, 2020
Le service AtikTeam, également désigné ci dessous par « le service » ou « AtikTeam » est un service fourni par l’entre- prise Demotera. La mise en place de ce service au bénéfice du client est qualifiée de prestation.