AVERTISSEMENT PREALABLEConditions Particulières De Services • December 22nd, 2021
Le présent document est protégé par les lois françaises et les traités internationaux sur le droit d’auteur. Il est la propriété de Sigma Informatique. Toutes les marques et tous les noms commerciaux cités dans le présent document sont la propriété de Sigma Informatique ou de tiers. Toute reproduction des marques et noms commerciaux cités dans le présent document par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation préalable et écrite de Sigma Informatique ou de ses concédants constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
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