AVERTISSEMENT PREALABLEConditions Particulières De Services • October 28th, 2024
Contract Type FiledOctober 28th, 2024Propriété Intellectuelle Le présent document est protégé par les lois françaises et les traités internationaux sur le droit d’auteur. Il est la propriété de Sigma Informatique. Toutes les marques et tous les noms commerciaux cités dans le présent document sont la propriété de Sigma Informatique ou de tiers. Toute reproduction des marques et noms commerciaux cités dans le présent document par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation préalable et écrite de Sigma Informatique ou de ses concédantsconstitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
AVERTISSEMENT PREALABLEConditions Particulières De Services • December 22nd, 2021
Contract Type FiledDecember 22nd, 2021Le présent document est protégé par les lois françaises et les traités internationaux sur le droit d’auteur. Il est la propriété de Sigma Informatique. Toutes les marques et tous les noms commerciaux cités dans le présent document sont la propriété de Sigma Informatique ou de tiers. Toute reproduction des marques et noms commerciaux cités dans le présent document par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation préalable et écrite de Sigma Informatique ou de ses concédants constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
AVERTISSEMENT PREALABLEConditions Particulières De Services • December 22nd, 2021
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AVERTISSEMENT PREALABLEConditions Particulières De Services • November 19th, 2024
Contract Type FiledNovember 19th, 2024Le présent document est protégé par les lois françaises et les traités internationaux sur le droit d’auteur. Il est la propriété de Sigma Informatique. Toutes les marques et tous les noms commerciaux cités dans le présent document sont la propriété de Sigma Informatique ou de tiers. Toute reproduction des marques et noms commerciaux cités dans le présent document par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation préalable et écrite de Sigma Informatique ou des tiers constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.