MODÈLE DE CONTRAT DE CONSULTANT (pour TRAVAILLEUR INDÉPENDANT)Consultant Agreement • April 25th, 2023
NB : LE PRÉSENT MODÈLE DE CONTRAT DE CONSULTANT DOIT ÊTRE UTILISÉ LORSQUE L’UICN CONCLUT UN CONTRAT AVEC UN PARTICULIER (« TRAVAILLEUR INDÉPENDANT»)
A – CONTRAT-TYPE DE COLLABORATION CONSULTANT JURIDIQUE ETRANGERConsultant Agreement • March 21st, 2022
Convention de ConsultantConsultant Agreement • May 5th, 2020
Ces trois comptes sont en ligne sur l’extranet d’HPR et peuvent être consultés à tout moment du monde entier Sont également disponibles en ligne toutes les situations de salaires, de frais, de virements, de chiffre d’affaires facturé
Code Apporteur :Consultant Agreement • May 5th, 2020
Dernier exercice Exercice en cours Exercice à venIr France ...……………….% ...……………..% …………………% Reste du monde sauf USA / CANANDA …………………% ...……………..% …...……………% Export USA/CANADA ...……………….% ...……………..% …...……………% Filiales USA / Canada ...………………% …...…………% … …..…………%
Exemple : Consultant — Contrat et stipulationsConsultant Agreement • May 5th, 2020
Note : Le présent document est fourni à des fins informatives seulement. Les associations professionnelles de la santé qui souhaitent utiliser cette ressource devraient la revoir et l’adapter à leurs circonstances particulières.
Conditions générales du contrat de Consultant indépendant EVORA France Contrat de distributeur acheteur - revendeurConsultant Agreement • May 5th, 2020
• Il est interdit de créer un lien entre le site Internet « EVORA » du consultant et d’autres activités exercées. Il est également interdit de citer d’autres activités sur le site « EVORA » du consultant.
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISEConsultant Agreement • November 21st, 2020