MODÈLE DE CONTRAT DE CONSULTANT (pour TRAVAILLEUR INDÉPENDANT)Consultant Agreement • April 25th, 2023
NB : LE PRÉSENT MODÈLE DE CONTRAT DE CONSULTANT DOIT ÊTRE UTILISÉ LORSQUE L’UICN CONCLUT UN CONTRAT AVEC UN PARTICULIER (« TRAVAILLEUR INDÉPENDANT»)
A – CONTRAT-TYPE DE COLLABORATION CONSULTANT JURIDIQUE ETRANGERConsultant Agreement • March 21st, 2022
Convention de ConsultantConsultant Agreement • May 5th, 2020
Ces trois comptes sont en ligne sur l’extranet d’HPR et peuvent être consultés à tout moment du monde entier Sont également disponibles en ligne toutes les situations de salaires, de frais, de virements, de chiffre d’affaires facturé
MODÈLE DE CONTRAT DE CONSULTANT (pour TRAVAILLEUR INDÉPENDANT)Consultant Agreement • April 25th, 2023
NB : LE PRÉSENT MODÈLE DE CONTRAT DE CONSULTANT DOIT ÊTRE UTILISÉ LORSQUE L’UICN CONCLUT UN CONTRAT AVEC UN PARTICULIER (« TRAVAILLEUR INDÉPENDANT»)
MODÈLE DE CONTRAT DE CONSULTANT (pour SOCIÉTÉS)Consultant Agreement • August 18th, 2020
NB : LE PRÉSENT MODÈLE DE CONTRAT DE CONSULTANT DOIT ÊTRE UTILISÉ LORSQUE L’UICN CONCLUT UN CONTRAT AVEC UNE SOCIETE (« Société de conseil/de service »)
Code Apporteur :Consultant Agreement • May 5th, 2020
Dernier exercice Exercice en cours Exercice à venIr France ...……………….% ...……………..% …………………% Reste du monde sauf USA / CANANDA …………………% ...……………..% …...……………% Export USA/CANADA ...……………….% ...……………..% …...……………% Filiales USA / Canada ...………………% …...…………% … …..…………%
MODÈLE DE CONTRAT DE CONSULTANT (pour TRAVAILLEUR INDÉPENDANT)Consultant Agreement • August 30th, 2024
NB : LE PRÉSENT MODÈLE DE CONTRAT DE CONSULTANT DOIT ÊTRE UTILISÉ LORSQUE L’UICN CONCLUT UN CONTRAT AVEC UN PARTICULIER (« TRAVAILLEUR INDÉPENDANT»)
Exemple : Consultant — Contrat et stipulationsConsultant Agreement • May 5th, 2020
Note : Le présent document est fourni à des fins informatives seulement. Les associations professionnelles de la santé qui souhaitent utiliser cette ressource devraient la revoir et l’adapter à leurs circonstances particulières.
Conditions générales du contrat de Consultant indépendant EVORA France Contrat de distributeur acheteur - revendeurConsultant Agreement • May 5th, 2020
• Il est interdit de créer un lien entre le site Internet « EVORA » du consultant et d’autres activités exercées. Il est également interdit de citer d’autres activités sur le site « EVORA » du consultant.
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISEConsultant Agreement • November 21st, 2020