Contrat collectif n° A 5114 0002 00 & n° A 5114 0001 00 (Madelin) & n° A 5114 0003 00 (V. HOSPI) VITANEORContrat Collectif • May 5th, 2020
Adhérent : la personne signant la demande d’adhésion, qui acquitte les cotisations et ainsi fait accéder aux garanties dudit contrat.
ContractContrat Collectif • February 19th, 2019
Le présent document constitue la notice d’information prévue à l’article L. 221-6 du Code de la Mutualité, du contrat collectif « Accord de Branche de la Production Agricole du Puy de Dôme » souscrit par votre entreprise, Le Soucripteur, auprès de Mutualia Territoires Solidaires, ci-après appelée La Mutuelle ou Mutualia.
ContractContrat Collectif • May 5th, 2020
Le présent document constitue la notice d’information prévue à l’article L. 221-6 du Code de la mutualité, du contrat collectif « Accord de Branche de la Production Agricole de la Charente » souscrit par votre entreprise, Le Souscripteur, auprès de Mutualia Sud Ouest, ci-après appelée La Mutuelle ou Mutualia.
SOMMAIREContrat Collectif • May 5th, 2020
ANNEXE A – Liste des professions appartenant au collège Médicaux Paramédicaux et éligibilité à la rente invalidité dès 15% de taux d’invalidité professionnelle 21