Contrat d’éditionContrat D’édition • May 5th, 2020
Entre le soussigné . . . . . . . . . . . ., ci-après dénommé l’auteur, et les Éditions du Chat-Minou, ci-après dénommées l’éditeur et représentées par M. Goulven Guillard, il est convenu le présent contrat d’édition, régi par le Code de la propriété intellectuelle français et les Codes des usages en vigueur (Code des usages en littérature générale de 1981 et Code des usages de 2014) .
CONTRAT D'ÉDITIONContrat d'Édition • May 5th, 2020
L'AUTEUR cède à l'EDITEUR, à l'exclusion de toute autre personne, dont lui-même, l'ensemble des droits intellectuels actuels et futurs reposant sur:
Contrat d'éditionContrat d'Édition • September 6th, 2019