CONTRAT D’ACCUEIL EN RÉSIDENCE D’ARTISTE-AUTEURContrat D’accueil en Résidence D’artiste-Auteur • May 5th, 2020
encore identifié(e) par l’un des organismes de sécurité sociale : MDA ou AGESSA, il (ou elle) doit préciser « en cours » et effectuer d’urgence les démarches de début d’activité auprès de l’URSSAF qui a le rôle de CFE (Centre de Formalité des Entreprises) pour les artistes-auteurs.
Convention de partenariat entre communesContrat D’accueil en Résidence D’artiste- Auteur • July 8th, 2021
La commune de ……………….. inscrit sa saison culturelle pour l’année ANNEE dans le cadre de Projets Artistiques et Culturels de Territoire,
CONTRAT D’ACCUEIL EN RÉSIDENCE D’ARTISTE- AUTEUR dans le cadre d'une résidence de création, de recherche ou d'expérimentation Ce contrat-type a été élaboré par l’USOPAV, la FRAAP et le CIPAC dont le réseau Arts en Résidence1 qui le recommandent...Contrat D’accueil en Résidence D’artiste- Auteur • August 3rd, 2016
Les Résidences d’artistes-auteurs font l’objet d’une circulaire n° MCCD1601967C du 08/06/2016 du Ministre de la Culture, publié au BO n° 259, à laquelle il sera utile de se référer en tant que de besoin.