Contrat D’assurance Collectif Sample Contracts

NOTICE D’INFORMATION DESTINEE A L’ASSURE
Contrat D’assurance Collectif • May 3rd, 2021

Relative au contrat d’assurance collectif ASSUREA PRÊT n°7301 CRD souscrit par l’Association pour l’Union et le Recours En Assurances (ASSUREA). « la Contractante » (Technopole du Moulin, Rond-point du Canet CS10019 – 13590 MEYREUIL), auprès de GENERALI VIE (Entreprise régie par le Code des Assurances – S.A. au capital de 336 872 976 euros - RCS Paris n° 602 062 481 – 2 rue Pillet-Will 75009 PARIS) et de GENERALI IARD (Entreprise régie par le Code des Assurances – S.A. au capital de 94 630 300 euros - RCS Paris n° 552 062 663 – 2 rue Pillet-Will 75009 PARIS) - Sociétés appartenant au Groupe Generali immatriculé sur le registre italien des groupes d’assurances sous le n°026).

Notice d’information FORMULES ZEN & PREMIUM
Contrat D’assurance Collectif • May 6th, 2021

• par l’intermédiaire de ALVINA Assurances, marque déposée par BeMove, SAS au capital de 7 444 951 euros (garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L 530-1 et L 530-2 du code des assurances), immatriculée à l’ORIAS (www/orias.fr) sous le numéro : 20002587, (ci-après dénommée le « Courtier »),

NOTICE D’INFORMATION DESTINÉE À L’ASSURÉ
Contrat D’assurance Collectif • May 5th, 2020

Relative au contrat d’assurance collectif ACCEO EMPRUNTEUR N°7319 souscrit par l’Association de Promotion de Prévoyance, Santé et Retraite – APPSR (Association régie par la loi du 1er juillet 1901 – 8 rue des Pavillons – 92800 Puteaux), auprès de GENERALI VIE (Entreprise régie par le Code des Assurances – S.A. au capital de 299 197 104 euros - RCS Paris n° 602 062 481 – 11 bd Haussmann 75009 PARIS) et de GENERALI IARD (Entreprise régie par le Code des Assurances – S.A. au capital de 70 310 825 euros - RCS Paris n° 552 062 663 - 7 bd Haussmann 75009 PARIS) - Sociétés appartenant au Groupe Generali immatriculé sur le registre italien des groupes d’assurances sous le n°026) et présenté par ELOIS (S.A.R.L. - RCS. Paris n° 483 413 258 – ORIAS n° 07 019 295 (www.orias.fr) – Siège social : 8 rue des Pavillons – 92800 PUTEAUX).

NOTICE D'INFORMATION
Contrat D’assurance Collectif • May 5th, 2020

Conditions particulières valant notice d’information du Contrat d’Assurance collectif «SécuriPANNE et SécuriSHOPPING» souscrit par la Caisse régionale de Crédit Agricole pour le compte des Adhérents définis ci-après.

NOTICE D’INFORMATION DESTINEE A L’ASSURE
Contrat d'Assurance Collectif • May 5th, 2020

Relative au contrat d’assurance collectif n°7305, souscrit par LE CERCLE DES EPARGNANTS nommé « la Contractante » (Association sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 – 11 bd Haussmann – 75009 Paris), auprès de GENERALI VIE (Entreprise régie par le Code des Assurances –

NOTICE D’INFORMATIONAssurance « Bris d’Ecran » incluse dans « l’Extension de garantie » FUJITSU Applicable à compter du : 01/04/2014
Contrat D’assurance Collectif • June 23rd, 2014

Souscrit par FUJITSU TECHNOLOGY SOLUTIONS S.A.S., Société par actions simplifiée au capital de 1 000 000,00 euros, RCS de Nanterre n° 301 940 011, River Plaza, 29 quai Aulagnier, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX,