Contrat D’assurance Collectif Sample Contracts

NOTICE D’INFORMATION DESTINEE A L’ASSURE
Contrat D’assurance Collectif • May 3rd, 2021

Relative au contrat d’assurance collectif ASSUREA PRÊT n°7301 CRD souscrit par l’Association pour l’Union et le Recours En Assurances (ASSUREA). « la Contractante » (Technopole du Moulin, Rond-point du Canet CS10019 – 13590 MEYREUIL), auprès de GENERALI VIE (Entreprise régie par le Code des Assurances – S.A. au capital de 336 872 976 euros - RCS Paris n° 602 062 481 – 2 rue Pillet-Will 75009 PARIS) et de GENERALI IARD (Entreprise régie par le Code des Assurances – S.A. au capital de 94 630 300 euros - RCS Paris n° 552 062 663 – 2 rue Pillet-Will 75009 PARIS) - Sociétés appartenant au Groupe Generali immatriculé sur le registre italien des groupes d’assurances sous le n°026).

NOTICE D’INFORMATION
Contrat D’assurance Collectif • December 3rd, 2024

CONTRAT D’ASSURANCE COLLECTIF A ADHESIONS FACULTATIVES “AVIATION” n° FR00017311AV25A souscrit par la Fédération Réseau du Sport de l'Air (RSA) auprès de XL Insurance Company SE, Succursale Française représentée par XL Catlin Services SE, Succursale Française.

Notice d’information FORMULES ZEN & PREMIUM
Contrat D’assurance Collectif • May 6th, 2021

• par l’intermédiaire de ALVINA Assurances, marque déposée par BeMove, SAS au capital de 7 444 951 euros (garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L 530-1 et L 530-2 du code des assurances), immatriculée à l’ORIAS (www/orias.fr) sous le numéro : 20002587, (ci-après dénommée le « Courtier »),

NOTICE D’INFORMATION DESTINÉE À L’ASSURÉ
Contrat D’assurance Collectif • May 5th, 2020

Relative au contrat d’assurance collectif ACCEO EMPRUNTEUR N°7319 souscrit par l’Association de Promotion de Prévoyance, Santé et Retraite – APPSR (Association régie par la loi du 1er juillet 1901 – 8 rue des Pavillons – 92800 Puteaux), auprès de GENERALI VIE (Entreprise régie par le Code des Assurances – S.A. au capital de 299 197 104 euros - RCS Paris n° 602 062 481 – 11 bd Haussmann 75009 PARIS) et de GENERALI IARD (Entreprise régie par le Code des Assurances – S.A. au capital de 70 310 825 euros - RCS Paris n° 552 062 663 - 7 bd Haussmann 75009 PARIS) - Sociétés appartenant au Groupe Generali immatriculé sur le registre italien des groupes d’assurances sous le n°026) et présenté par ELOIS (S.A.R.L. - RCS. Paris n° 483 413 258 – ORIAS n° 07 019 295 (www.orias.fr) – Siège social : 8 rue des Pavillons – 92800 PUTEAUX).

NOTICE D'INFORMATION
Contrat D’assurance Collectif • May 5th, 2020

Conditions particulières valant notice d’information du Contrat d’Assurance collectif «SécuriPANNE et SécuriSHOPPING» souscrit par la Caisse régionale de Crédit Agricole pour le compte des Adhérents définis ci-après.

NOTICE D’INFORMATION DESTINEE A L’ASSURE
Contrat d'Assurance Collectif • May 5th, 2020

Relative au contrat d’assurance collectif n°7305, souscrit par LE CERCLE DES EPARGNANTS nommé « la Contractante » (Association sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 – 11 bd Haussmann – 75009 Paris), auprès de GENERALI VIE (Entreprise régie par le Code des Assurances –

NOTICE D’INFORMATIONAssurance « Bris d’Ecran » incluse dans « l’Extension de garantie » FUJITSU Applicable à compter du : 01/04/2014
Contrat D’assurance Collectif • June 23rd, 2014

Souscrit par FUJITSU TECHNOLOGY SOLUTIONS S.A.S., Société par actions simplifiée au capital de 1 000 000,00 euros, RCS de Nanterre n° 301 940 011, River Plaza, 29 quai Aulagnier, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX,