CONTRAT D’AVENIRContrat D’avenir • May 5th, 2020
L’EMPLOYEUR Dénomination : Adresse : Code postal : ✆Commune : N° SIRET :Code APE :Code IDCC : (tableau 4)Statut de l’employeur : (tableau 1)Effectif salariés au 31 décembre :Atelier et Chantier d’Insertion : oui non Paiement par virement : bancaire CCPFournir un RIB ou un RIP de l’employeur Si l’adresse à laquelle les documents administratifs et financiers doivent être envoyés est différente de l’adresse ci-dessus, remplir la partie ci-dessous Adresse : Code postal : ✆Commune : Adresse électronique : Assurance l’employeur public ou privé est affilié à l’Unédicchômage l’employeur public assure lui-même ce risque (cocher la case correspondante)l’employeur public déclare adhérer au régime particulier créé pour les contrats d’avenir
CONTRAT D’AVENIRContrat D’avenir • May 5th, 2020
L’EMPLOYEUR Dénomination : Adresse : Code postal : ✆Commune : N° SIRET :Code APE :Statut de l’employeur : (tableau 1)Effectif salariés au 31 décembre :Atelier et Chantier d’Insertion : oui non Paiement par virement : bancaire CCPFournir un RIB ou un RIP de l’employeur Si l’adresse à laquelle les documents administratifs et financiers doivent être envoyés est différente de l’adresse ci-dessus, remplir la partie ci-dessous Adresse : Code postal : ✆Commune : Adresse électronique :