Contrat de cession de droit à l’image SERVICE DE LA COMMUNICATION de l’UBOContrat De Cession De Droit À L’image • May 5th, 2020
Contrat de cession de droit à l'imageContrat De Cession De Droit À l'Image • May 5th, 2020
Le présent contrat a pour but de préciser les conditions dans lesquelles le cédant autorise le cessionnaire à exploiter son droit à l'image, qui résulte de la prise de photographies et de tournage vidéo réalisés par Perren Nicolas.
SERVICE DE LA COMMUNICATIONContrat De Cession De Droit À L’image • March 5th, 2013
l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sise 12 Place du Panthéon, 75231 Paris Cedex 05, représentée par son Président en exercice, M. Philippe BOUTRY
Contrat de cession de droit a l'Image entreContrat De Cession De Droit À l'Image • May 5th, 2020
Je suis d’accord pour qu’une ou plusieurs photos figurent dans un album de la bibliothèque de rue ou/et du Mouvement ATD Quart Monde ou/et dans le livre ou la revue qui sera édité.
Contrat de cession de droit à l’imageContrat De Cession De Droit À L’image • May 5th, 2020
la Ville de Vaison-la-Romaine, organisatrice du concours « Miss Vaison-la-Romaine », sise 6 cours Taulignan, BP 72, 84110 Vaison-la-Romaine, représentée par le Maire en exercice Jean-François Périlhou, ci-après dénommée « la Ville de Vaison-la-Romaine ».