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Je donne expressément mon autorisation à la Ville de Morteau et à la MJC de Morteau, d'exploiter mesContrat De Cession Des Droits D’auteur • June 10th, 2024
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Contrat de cession des droits d’auteur (photographie)Contrat De Cession Des Droits D’auteur • August 8th, 2018
Contract Type FiledAugust 8th, 2018La Ville du Trait sise Place du 11 novembre – 76580 LE TRAIT, représentée par son Maire, Monsieur Patrick CALLAIS, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2018.