CONTRAT DE LICENCE DE MARQUEContrat De Licence De Marque • May 5th, 2020
X, société (…), au capital de (…) euros, dont le siège social est situé au (…), immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de (…) sous le numéro (…),
CONTRAT DE LICENCE DE MARQUE PASSE AVEC UN ETABLISSEMENT AFFILIE A UN DISPOSITIF QUALITE TERRITORIAL RECONNUContrat De Licence De Marque • September 21st, 2022
M/Mme __________________________________________________ (Prénom(s), Nom), né(e) le _________________ à __________________________________________, de nationalité ____________________________________, exerçant la profession de __________________________________, immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés/Répertoire des Métiers7 de _________________________ sous le n°__________________________________________________,
CONTRAT DE LICENCE DE MARQUEContrat De Licence De Marque • May 5th, 2020
2/ le LICENCIÉ M Votre nom exerce une activité de coaching, de conseil et de formation notamment dans le domaine de la communication et souhaite dans ce contexte pouvoir disposer d’un droit d’utilisation et d’exploitation sur la Marque. A l’exclusion de la formation de base pour former des Synergologues. Il peut mettre en place des formations spécifiques ou avoir des actions de consultant. Il est titulaire du diplôme de Synergologue®