Contrat de louage d’ouvrageContrat De Louage D’ouvrage • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Nom de l’artiste, Fonction, (danseur(se) et/ou chorégraphe), né(e) le jj/mm/aaaa à lieu de naissance et demeurant à adresse postale et dénommé ci-après « l’artiste» ;
ContractContrat De Louage d'Ouvrage • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020
ContractContrat De Louage d'Ouvrage • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Maître d'ouvrage Contrat de louage d'ouvrage "Fiche de renseignement" Courtier en travaux Maître d'œuvre"Conçoit, Dirige, Contrôle" Contrat de courtage Entreprise principale"Construit" Contrat de sous traitance Entreprisesous-traitante Fabricant Flux contractuels Flux financiers Maître d'ouvrage : Personne pour le compte de laquelle est réalisé l'ouvrage. (Particulier, SCI, Promoteur, Collectivité locale, Etat) Maître d'œuvre : Conçoit, dirige et contrôle l'exécution des travaux. (Architecte, Bureau d'études techniques) Entreprise : Entreprise générale ou titulaire d'un lot. Fabricant : Fabricant de matériel et de matériaux du bâtiment.