Contrat entre bénéficiaire et participantContrat De Mobilité • July 21st, 2023
Contract Type FiledJuly 21st, 2023Ce modèle concerne les participants prenant part à des activités de mobilité dans le secteur de l'enseignement supérieur (KA131 et KA171). Le
CONTRAT DE MOBILITE 2015 POUR LES MOBILITES DE STAGE DU PROGRAMME ERASMUS+Contrat De Mobilité • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Cycle d’études : 1er cycle 2ème cycle 3ème cycle cycle court cycle unique Domaine d’études (diplôme de l’établissement d’envoi) : Code ISCED :
AC131 CONVENTION 2021 Kit mobilité d’enseignement (STA)Contrat De Mobilité • December 3rd, 2021
Contract Type FiledDecember 3rd, 2021En raison de l'ouverture internationale de l’AC131, ce modèle de contrat sera utilisé pour tous les participants du personnel sortant, quel que soit le pays de destination. Le contenu de ce document contient les éléments minimum requis, aucun ne doit être supprimé.
CONTRAT DE MOBILITE « BXL-016 »Contrat De Mobilité • October 14th, 2019
Contract Type FiledOctober 14th, 2019La Ville de Bruxelles, ci-après dénommée "la Commune", représentée par son Bourgmestre et son Secrétaire, agissant en exécution de la délibération prise par son Conseil communal en date du ;