Contrat PluriannuelContrat Pluriannuel D’objectifs Et De Moyens • May 5th, 2020
Dont le siège est établi 14, avenue Aristide Briand, 76 108 Rouen Cedex 1 représentée par son Directeur, Gaëtan Rudant, dûment habilité à cet effet ;
CONTRAT PLURIANNUEL D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2007-2011Contrat Pluriannuel d'Objectifs Et De Moyens • May 5th, 2020
Vu la délibération n°X en date du X du conseil d’administration prise après avis de la commission médicale d’établissement en date du X et du comité technique d’établissement en date du X
Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens ARS/GRADeS GCS e-Santé BretagneContrat Pluriannuel D’objectifs Et De Moyens • May 5th, 2020
Vu le Projet Régional de Santé Bretagne 2012-2016, arrêté le 9 mars 2012, et notamment, en son sein, le programme régional télémédecine et des systèmes d’information en santé ;
CONTRAT PLURIANNUEL D’OBJECTIFS ET DE MOYENSContrat Pluriannuel d'Objectifs Et De Moyens • May 5th, 2020
La Ville de CALUIRE ET CUIRE, représentée par son Député-Maire, Monsieur Philippe COCHET, dûment habilité par délibération N° 2015- du Conseil Municipal en date du 18 septembre 2015 ci-après dénommée la « Ville », d’une part,