Convention de mise à disposition de matérielConvention De Mise À Disposition De Matériel • May 5th, 2020
La Ville d'Angoulême met à disposition de l'emprunteur susvisé le matériel nécessaire à la manifestation qu'il réalise du au intitulée « ».
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MATÉRIELConvention De Mise À Disposition De Matériel • May 5th, 2020
Bike-E, SAS, au capital de 2 000 €, ayant son siège social 300 Route du Tiragon, à Mouans Sartoux , immatriculée au RCS de CANNES sous le n° 825 070 063 représentée par son président Monsieur Lionel VERGNES ci-après dénommée « SAS Bike-E »,
CONVENTION DE MISEConvention De Mise À Disposition De Matériel • May 5th, 2020
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIELConvention De Mise À Disposition De Matériel • May 5th, 2020
Représentée par : M. Christophe Misse, Directeur du Département de la Recherche et du Développement, en application des arrêtés de délégation n° 2010-0232 du 23 septembre 2010, et n°2010-0718 du 5 novembre 2010 l’habilitant à signer le présent contrat,
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIELConvention De Mise À Disposition De Matériel • May 5th, 2020
ENTRE : La Communauté de Communes de la Ténarèze, représentée par son Président, ci- après dénommée la Communauté de Communes, d’une part,
• La Ligue de Bourgogne Franche-Comté de Course d’Orientation (LBFCO), représentée par son Président Valentin PALCAUConvention De Mise À Disposition De Matériel • May 5th, 2020
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIELConvention De Mise À Disposition De Matériel • October 15th, 2019
La Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d’Agout, représentée par Monsieur Raymond GARDELLE, Président, dont le siège social est situé, Maison du Pays – 81220 SERVIES