CONVENTION DE PRET A TITRE GRATUIT CENTRE DE RESSOURCES ACEPP 33/47Convention De Pret • January 8th, 2020
Nous proposons un centre de ressources alimenté par divers ouvrages, vidéos et revues dont peuvent bénéficier les adhérents à jour de leur cotisation à l’adhésion au réseau ACEPP.
CONVENTION DE PRETConvention De Pret • May 5th, 2020
Je répondrai donc personnellement, tant vis-à-vis du prêteur Monsieur de ROSNY que vis- à-vis des tiers, des dommages causés ou subis par cette voiture pendant le temps où elle m’est prêtée.
CONVENTION DE PRETConvention De Pret • May 5th, 2020
Nom et prénom représentant - : à préciser nom de l’organisme – adresse – n° téléphone – adresse courriel –désignation du nom du conducteur si différent du responsable
CONVENTION DE PRETConvention De Pret • May 5th, 2020
La commune de Saint-Méen-le-Grand, représentée par M. Pierre GUITTON, Maire, dûment habilité par le Conseil Municipal par délibération du Conseil Municipal n° 2014/82-8 du 12 mai 2014,