CONVENTION D’OCCUPATIONConvention d'Occupation Du Domaine Public • May 5th, 2020
La Commune de Brive, représentée par son Maire ou son représentant, dûment habilité aux fins des présentes par délibération du Conseil Municipal, en date du 27 mars 2019,
EXPOSEConvention d'Occupation Du Domaine Public • December 18th, 2023
Une guinguette, parcelle cadastrée BE 154 appartenant au domaine public communal a été édifiée en 1996 sur la Colline Saint Eutrope, site touristique classé.
PROJET DE CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CAFETERIA DE LA PISCINE DU TRIOLOConvention d'Occupation Du Domaine Public • February 15th, 2020
PROJET DE CONVENTIONConvention d'Occupation Du Domaine Public • May 5th, 2020
Représentée par son Président, Monsieur Damien CASTELAIN, dûment habilité dans le cadre de la décision par décision directe n° XXX du XXX,
CONTRAT de LOCATION des locaux du Camping désigné ici Le restaurantConvention D’occupation Du Domaine Public • May 5th, 2020
A LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU 29 DECEMBRE 2000Convention D’occupation Du Domaine Public • May 5th, 2020
La Ville de Metz représentée par son Maire, Monsieur Dominique GROS, habilité aux fins des présentes par délibération du Conseil Municipal en date du 30 septembre 2010, ci-dessous désigné par les termes « Ville de Metz » d’une part,