Marché à procédure adaptéeMarché À Procédure Adaptée • May 5th, 2020
Marché à procédure adaptée régi par les articles 28 et 40 du CMP LOT N°02 PNEUMATIQUESMarché À Procédure Adaptée • May 5th, 2020
REGLEMENT DE LA CONSULTATIONMarché À Procédure Adaptée • May 5th, 2020
Marché à procédure adaptée (article 10 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 ) pour l’acquisition d’un scanner permettant la numérisation des lames histologiques au profit de l’UR 567.
MARCHÉS A PROCEDURE ADAPTEEMarché À Procédure Adaptée • May 5th, 2020
Dont P = prix révisé à la date de renouvellement du marché (date anniversaire) P0 = prix unitaire indiqué au bordereau de prix unitaire
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEEMarché À Procédure Adaptée • May 5th, 2020
M’engage sans réserves, conformément aux stipulations des documents visés ci-dessus, à exécuter les prestations désignées à l’article 1 , dans les conditions définies dans le présent document.