LES PARTIESModèle De Contrat • August 22nd, 2018
Le contrat est conclu à [insérer lieu] le [insérer date] entre [insérer nom et adresse de l'Acheteur ou organisation, ou le numéro d'immatriculation de l'entreprise], l'« Acheteur », et [insérer le(s) nom(s) et l'adresse du Producteur ou de l'organisation de producteurs, son identité ou son numéro d'immatriculation si celui-ci est disponible], le « Producteur ».
LES PARTIESModèle De Contrat • May 5th, 2020
Le contrat est conclu à [insérer lieu] le [insérer date] entre [insérer nom et adresse de l'Acheteur ou organisation, ou le numéro d'immatriculation de l'entreprise], l'« Acheteur », et [insérer le(s) nom(s) et l'adresse du Producteur ou de l'organisation de producteurs, son identité ou son numéro d'immatriculation si celui est disponible], le « Producteur ».
AMO BIMModèle De Contrat • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales sont indivisibles des conditions particulières conclues entre les parties et déterminant, dans le cadre général fixé par les présentes, les conditions spécifiques du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage relativement au BIM.
CONTRAT D’APPROVISIONNEMENTModèle De Contrat • May 5th, 2020
- L’Office National des Forêts, Etablissement public à caractère industriel et commercial, immatriculé sous le numéro Siren 662 043 116 PARIS RCS, dont le siège social est au 2 avenue de St Mandé, 75570 Paris Cedex 12,