MODALITÉS DE SERVICE DE BELL MOBILITÉModalités De Service • March 20th, 2019
L’entente entre vous (« Client » ou « vous ») et Bell Mobilité inc. (« Bell », « Bell Mobilité » ou « nous ») comprend les documents suivants, tels qu’ils peuvent s’appliquer à vous :
MODALITÉS DE SERVICE BELL AFFAIRESModalités De Service • February 27th, 2023
Les détails de votre service, ces modalités de service et toute annexe jointe (« Annexes »), de même que toute modification, constituent, ensemble, la totalité du contrat (« Contrat ») entre vous de même que votre entreprise (« Client » ou « vous ») et Bell Canada ou (selon les services auxquels vous êtes abonné) une société affiliée de Bell (« Bell » ou « nous »).
Modalités de service MaskatelModalités De Service • February 12th, 2020
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT. Le sommaire des services, le sommaire de l’information essentielle pour les services télé et ces modalités de service constituent le « contrat » entre vous (ou « client ») et Groupe Maskatel LP, faisant affaires sous les raisons sociales La compagnie de téléphone Saint-Victor, Téléphone de Saint-Éphrem, La compagnie de téléphone Upton et Télécommunications Xittel (« Maskatel » ou « nous »). Vous confirmez avoir atteint l’âge de la majorité et êtes autorisé à conclure ce contrat.
Modalités de service NorthernTelModalités De Service • October 24th, 2023
« client ») et NorthernTel, société en commandite (« NorthernTel » ou « nous »). Vous pouvez également recevoir un sommaire des principales informations contenant les éléments clés de votre contrat avec NorthernTel. Vous confirmez avoir atteint l’âge de la majorité et êtes autorisé à conclure ce contrat.
MODALITÉS DE SERVICE BELLModalités De Service • August 5th, 2020
Les détails de votre service, ces modalités de service et toute annexe jointe (« Annexes »), ainsi que toutes les modifications, constituent, ensemble, la totalité du contrat (« Contrat ») entre vous (« client » ou « vous ») et Bell Canada ou (selon les services auxquels vous êtes abonné) une société affiliée de Bell (« Bell » ou « nous »). Vous devriez examiner la totalité du Contrat. Toutes les parties sont importantes et ensemble, elles forment une entente juridique qui s’applique à vous, une fois que vous l’avez acceptée. Si vous commandez Bell Internet ou Bell Télé (voir l’article 2), ou les deux, vous pourriez également recevoir un sommaire de l’information essentielle, qui énonce les points importants de votre entente avec Bell. Bell se fie à votre parole comme quoi vous avez atteint l’âge légal de la majorité et êtes autorisé à conclure ce Contrat. Pour vous aider à comprendre vos droits et vos obligations aux termes de ce Contrat, ces modalités de service sont présentées sous
Modalités de service TélébecModalités De Service • October 24th, 2023
« client ») et Télébec, société en commandite (« Télébec » ou « nous »). Vous confirmez avoir atteint l’âge de la majorité et êtes autorisé à conclure ce contrat.
Modalités de service MaskatelModalités De Service • October 19th, 2023
Veuillez lire attentivement. Le sommaire des services et ces modalités de service constituent le « contrat » entre vous (ou « client ») et Groupe Maskatel Québec S.E.C., faisant affaires sous les raisons sociales Téléphone de Saint-Victor, Téléphone Saint-Éphrem, Téléphone Upton et Télécommunications Xittel (« Maskatel » ou « nous »). Vous pouvez également recevoir un résumé des renseignements essentiels contenant les éléments clés de votre contrat avec nous. Vous confirmez avoir atteint l’âge de la majorité et êtes autorisé à conclure ce contrat.