Subvention Sample Contracts

Nom de l’Association : Sigle : N° SIRET : Adresse du siège social : Code postal : Commune : Téléphone : Courriel : Adresse de Correspondance (si différente du siège) : L’association est-elle : Locale Départementale Régionale Nationale Votre...
Subvention • February 28th, 2017

Alimentation : € Assurance : € Matériels / Equipements : € Produits pharmaceutiques : € Publicité/communication : € Fournitures administratives : € Frais postaux et de communication € Transports collectifs € Frais de missions et déplacements € Prestations de service(intervenants extérieurs) € Licences (fédération) € Engagements des équipes € Frais d’amende € Frais de manifestations €

NOTICE METHODOLOGIQUE POUR COMPLETER LE DOSSIER
Subvention • May 5th, 2020

Seules les rubriques du dossier Cerfa faisant l’objet de consignes particulières sont évoquées ci-dessous. Cependant, l’ensemble des rubriques est à renseigner par le porteur de projet

▶ Termes et conditions applicables aux subventions accordées par le BIT
Subvention • March 28th, 2022