Définition de ACTIVITES
Examples of ACTIVITES in a sentence
CONFORMEMENT A LA LEGISLATION DES ETATS-UNIS, IL EST INTERDIT D'UTILISER OU DE FACILITER L'UTILISATION DE PRODUITS SYMANTEC EN RELATION AVEC DES ACTIVITES TELLES QUE LA CONCEPTION, LE DEVELOPPEMENT, LA FABRICATION, L'APPRENTISSAGE OU LES TESTS DE PRODUITS CHIMIQUES, BIOLOGIQUES OU NUCLEAIRES, DE MISSILES, DE DRONES OU DE LANCEURS SPACIAUX CAPABLES DE PROJETER DES ARMES DE DESTRUCTION MASSIVE.
CONFORMEMENT A LA LEGISLATION DES ETATS-UNIS, IL EST INTERDIT D'UTILISER OU DE FACILITER L'UTILISATION DE PRODUITS SYMANTEC EN RELATION AVEC DES ACTIVITES TELLES QUE LA CONCEPTION, LE DEVELOPPEMENT, LA FABRICATION, L'APPRENTISSAGE OU LES TESTS DE PRODUITS CHIMIQUES, BIOLOGIQUES OU NUCLEAIRES, DE MISSILES, DE DRONES OU DE LANCEURS SPATIAUX CAPABLES DE PROJETER DES ARMES DE DESTRUCTION MASSIVE.
CONFORMEMENT A LA LEGISLATION DES ETATS-UNIS, IL EST INTERDIT D'UTILISER OU DE FACILITER L'UTILISATION DE PRODUITS SYMANTEC EN RELATION AVEC DES ACTIVITES TELLES QUE LA CONCEPTION, LE DEVELOPPEMENT, LA FABRICATION, L'APPRENTISSAGE OU LES ESSAIS DE PRODUITS CHIMIQUES, BIOLOGIQUES OU NUCLEAIRES, OU DE MISSILES, DRONES OU LANCEURS SPACIAUX CAPABLES DE PROJETER DES ARMES DE DESTRUCTION MASSIVE.
A rticle 11 : ETUDE DU SOIR ET ACTIVITES DIVERSES Les activités extra-scolaires (clubs le midi) sont accessibles à tous les élèves volontaires.
L’ETABLISSEMENT acquerra des ACTIVITES de PRESTATION dans les conditions prévues par les documents juridiques applicables et notamment la convention conclue avec l’ANR conformément aux dispositions de l’Appel à Projet et notamment grâce à l’abondement prévu par le Fonds National de Valorisation géré par le PRES ULNF pour le compte de ses membres dont l’ETABLISSEMENT.
ACTIVITES CONFIEES : ..........................................................................................................................................................................................................
ANIMATIONS – ACTIVITES Le remboursement des sommes versées interviendra déduction faite des montants Les participants sont soumis aux règles énoncées par l’équipe.
ACTIVITES ENCADREES Lors de la Coupe du jeune officiel intervenant sur une phase sélective de catégorie ▇▇▇▇▇▇▇▇, Minime ou ▇▇▇▇▇ entraînant une qualification à un niveau supérieur, le jury doit veiller à ce qu’aucun combattant ne soit lésé.
Ces ACTIVITES de PRESTATION sont détaillées en Annexe 5, étant entendu que la liste incluse dans ladite Annexe pourra être actualisée une (1) fois par année civile, pendant toute la durée de l’ACCORD, en fonction de l’évolution des moyens et compétences disponibles au sein de la SATT NORD et des besoins de l’ETABLISSEMENT, dans les limites fixées dans l’article 2.1 de l’Appel à Projets.
CONFORMEMENT A LA LEGISLATION DES ETATS-UNIS, IL EST INTERDIT D'UTILISER OU DE FACILITER L'UTILISATION DE PRODUITS SYMANTEC EN RELATION AVEC DES ACTIVITES TELLES QUE LA CONCEPTION, LE DEVELOPPEMENT, LA FABRICATION, L'APPRENTISSAGE OU DES TESTS DE PRODUITS CHIMIQUES, BIOLOGIQUES OU NUCLEAIRES, OU DES MISSILES, DES DRONES OU DES LANCEURS SPACIAUX CAPABLES DE PROJETER DES ARMES DE DESTRUCTION MASSIVE.