Assistance désigne les prestations définies à l’article 4 des présentes Conditions Générales ;
Assistance. +00 0 000 00 00 Administration: +00 0 000 00 00 Annexe B-Privacy18
Assistance. Ensemble des prestations et interventions d’urgence accordées à l’assuré immédiatement consécutives suite à la survenance d’un accident.
Examples of Assistance in a sentence
Seul dans le cas d’une réservation de billets, il est proposé au client de souscrire une assurance annulation Mondial Assistance via le Puy du Fou.
Afin de lever toute ambiguïté, lorsqu’un Utilisateur du Licencié est en déplacement, les contacts du CAS du Licencié restent les mêmes et, par exemple, l’Utilisateur du Licencié ne peut pas contracter une autre Assistance locale, sauf accord de Solibri ou du Partenaire de Solibri (en fonction de celui auprès duquel le Licencié a acquis le CAS).
Toute Assistance sur site possible sera soumise à des frais convenus entre le Licencié et Xxxxxxx et, si le Licencié et Xxxxxxx n’ont pas convenu desdits frais, selon les frais conformes à la liste de prix de Solibri alors en vigueur.
More Definitions of Assistance
Assistance désigne l'assistance de l'utilisateur final et l'accès aux mises à jour des Produits Qlik, qui sont fournis par Qlik conformément à un contrat d'assistance ou comme inclus dans un abonnement.
Assistance services d’aide à l’utilisation du Service fournis par COSERVIT au Client, sous forme téléphonique, courriel ou toute autre forme appropriée.
Assistance and “Travel insurance” options
Assistance. ○ en cas de maladie ou blessure ;
Assistance. +00 0 000 00 00
Assistance. Assistance à expertise Assistance à mesure d’instruction Recours précontentieux en matière administrative Représentation devant une commission administrative, civile ou disciplinaire 200 € pour la première intervention 100 € pour chacune des suivantes Médiation (pénale ou civile), transaction ou désistement 380 € Ordonnances (y compris en matière administrative sur requête, en matière gracieuse ou sur requête, référé) 460 € PREMIERE INSTANCE : Tribunal de Police : Tribunal Correctionnel : Tribunal d’Instance 650 € Tribunal de Grande Instance 750 € Tribunal Administratif 750 € Tribunal de Commerce 750 € Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale et contentieux technique 550 € Juge de l’exécution 450 € Cour d’Assises Cour de Cassation Conseil d’Etat 1 500 € Rédaction de plainte avec constitution de partie civile 300 € Commission d’Indemnisation des Victimes d’Infractions 400 €
Assistance. Pendant deux ans à compter de la date d’entrée en garantie du véhicule, le Client bénéficie de prestations d’assistance. Ces prestations d’assistance sont souscrites par FCA FRANCE, auprès d’Europ Assistance, Entreprise régie par le Code des assurances, dans le cadre d’un contrat collectif d’assistance. Le descriptif des prestations d’assistance ainsi que leurs conditions, limites d’application, couverture territoriale, montants et limites de prise en charge, ainsi que les cas d’exclusion sont indiqués dans la convention d’assistance figurant dans le carnet de garantie du véhicule.