Définition de Atteinte corporelle

Atteinte corporelle. Accident corporel ou maladie dont la nature risque de porter atteinte à la vie du bénéficiaire ou d’engendrer à brève échéance, une aggravation majeure de son état de santé si des soins adéquats ne lui sont pas prodigués immédiatement. On entend par accident corporel, toute atteinte corporelle provenant de l’action soudaine et violente d’une cause extérieure, imprévisible et indépendante de la volonté du bénéficiaire. On entend par maladie, toute altération soudaine et imprévisible de la santé du bénéficiaire constatée par l’autorité médicale.
Atteinte corporelle. Blessure ou maladie à caractère imprévisible survenue lors d’un déplacement garanti.
Atteinte corporelle. L’Accident corporel ou la Maladie dont la nature risque de porter atteinte à la vie du Bénéficiaire ou d’engendrer, à brève échéance, une aggravation majeure de son état de santé si des soins adéquats ne lui sont pas prodigués im- médiatement. • Par "Accident corporel", on entend toute atteinte corporelle provenant de l’action soudaine et violente d’une cause

Examples of Atteinte corporelle in a sentence

  • Le Bénéficiaire est garanti pour le remboursement de ses frais médicaux et/ou d'Hospitalisation consécutifs à une Atteinte corporelle grave survenue et constatée à l'Etranger pendant la durée de validité des garanties, et restant à sa charge après intervention de la caisse d’assurance maladie, de sa mutuelle et/ou de tout autre organisme de prévoyance individuelle ou collective dont il bénéficie.

  • Aide au retour à l'emploi Cette garantie est délivrée au Bénéficiaire âgé d'au moins 20 ans ayant subi une Atteinte corporelle suite à un Accident avec le Véhicule garanti ayant entraîné un arrêt de travail de plus de 2 mois et lorsque le Bénéficiaire n'est plus physi- quement en mesure de reprendre définitivement tout ou partie de son activité professionnelle.

  • Nous entendons par Atteinte corporelle grave : Accident à caractère imprévisible dont la nature risque d’engendrer, à brève échéance, une aggravation importante de l’état du Bénéficiaire si des soins adéquats ne lui sont pas prodigués rapidement.

  • Les garanties "Assistance spécifique aux personnes" s'exercent, sans franchise kilométrique, à la suite d’un Accident avec le Véhicule garanti ayant entraîné une Atteinte corporelle, survenu en France ou à l’Étranger.

  • Le Bénéficiaire est garanti pour le remboursement de ses frais médicaux et/ou d’Hospitalisation consécutifs à une Atteinte corporelle survenue et constatée à l’Etranger pendant la durée de validité des garanties, et restant à sa charge après intervention de la caisse d’assurance maladie, de sa mutuelle et/ou de tout autre organisme de prévoyance habituelle ou collective dont il bénéficie.

  • Accompagnement psychologique" prévue dans "l’Assistance spécifique aux personnes" Prise en charge de 5 consultations par téléphone ou en face à face dans un cabinet en France à la suite d'un traumatisme provoqué par une Atteinte corporelle lié à l’usage du Véhicule garanti, un Vol, un Incendie, une catas- trophe naturelle ou technologique ou toute forme d'agression avec menace physique (dans les 3 mois de l'évènement).

  • Les prestations d’assistance Vous sont acquises si Vous êtes en difficulté à la suite d’une Atteinte corporelle ou du décès.

  • Les garanties "Assistance spécifique aux personnes" sont destinées au Bénéficiaire victime d’un Accident avec le Véhicule garanti et ayant entraîné une Atteinte corporelle.

  • Vous êtes garantis pour le remboursement de vos frais médicaux consécutifs à une Atteinte corporelle survenue et constatée à l’Etranger pendant la durée de validité des garanties, et restant à votre charge après intervention de la caisse d’assurance maladie, de votre mutuelle et/ou de tout autre organisme de prévoyance individuelle ou collective dont Vous bénéficiez.

  • Nous entendons par Hospitalisation : séjour imprévu, d’une durée supérieure à 24 heures, dans un établissement de soins public ou privé, prescrit médicalement, pour un traitement médical ou chirurgical suite à une Atteinte corporelle grave et dont la survenance n’était pas connue du bénéficiaire dans les 5 jours avant son déclenchement.


More Definitions of Atteinte corporelle

Atteinte corporelle. Blessure ou maladie causant une dégradation significative de l’état de santé de l’Adhérent qui fait courir un risque élevé de séquelles invalidantes ou de décès si des soins adéquats ne lui sont pas prodigués rapidement.
Atteinte corporelle. Blessure ou maladie dont la nature risque de porter atteinte à la vie même du patient ou d'engendrer, à brève échéance, une aggravation importante de son état si des soins adéquats ne lui sont pas prodigués rapidement.
Atteinte corporelle blessure ou maladie dont la nature risque de porter atteinte à la vie même du Bénéficiaire ou d’engendrer à brève échéance une aggravation importante de son état si des soins adéquats ne lui sont pas prodigués rapidement.
Atteinte corporelle. L’Accident corporel ou la Maladie dont
Atteinte corporelle. Accident corporel ou maladie dont la nature risque de porter atteinte à votre vie ou d’engendrer, à brève échéance, une aggravation majeure de votre état de santé si des soins adéquats ne vous sont pas prodigués immédiatement.