Définition de Charte graphique
Examples of Charte graphique in a sentence
Le site ne sera mis en ligne qu'une fois les conditions suivantes remplies : - Charte graphique validée par Créateur d'image et par le client; - Totalité des documents nécessaires à la réalisation du site internet (textes, images, vidéos, sons) fourni.
Sont exclues des mises à jour illimitées toutes les demandes de modifications majeures relatives à la structure du Site Client, sa refonte, la modification de la Charte graphique ou le Relooking du site, ou à toute opération qui imposerait de la programmation (sur devis).
Le présent contrat implique l'autorisation pour le bénéficiaire d'utiliser ladite marque et ses signes distinctifs à titre d'enseigne, ainsi que sur tous documents commerciaux, supports informatiques, formules, documents publicitaires, et plus généralement toutes pièces ou objets pouvant se rattacher à l'exploitation du concept "Maison de la presse ®" dans le respect de la Charte graphique remise au bénéficiaire.
Ils devront répondre aux caractéristiques suivantes : - Format : png ; - Taille : carré de 200 pixels sur 200 pixels ; - Charte graphique : l’utilisation des logos d’Orange n’est pas autorisée.
Elle s’oblige à user paisiblement de la marque « PROXIME SANTE », exclusivement pour l’objet de la présente convention, en respectant la Charte graphique de L’UGM-ACS et de l’UNMI.
La Région reste libre d'exploiter directement et personnellement la marque concédée dans le respect des règles définies dans la Charte graphique.
Les documents promotionnels et contractuels comporteront les coordonnées et les mentions légales de L’UNMI, le logo et la marque « PROXIME SANTE » selon la Charte graphique définie par L’UGM-ACS et L’UNMI.
Le présent CONTRAT comporte les huit (8) annexes suivantes : • ANNEXE 1 : Publication de la MARQUE au B.O.P.I., • ANNEXE 2 : Extrait de la base INPI au 27.07.2015, • ANNEXE 3 : Extrait WHOIS du NOM DE DOMAINE, • ANNEXE 4 : Coordonnées WHOIS du GRAND DIJON à inscrire lors du transfert, • ANNEXE 5 : Modalités financières, • ANNEXE 6 : Conditions générales de services du BUREAU D’HEBERGEMENT • ANNEXE 7 : Liste des actions de défense de la marque DIVIA • ANNEXE 8 : Charte graphique de la marque DIVIA.
Annexe 1 : Charte graphique de la marque INSPIRE METZ Les Annexes font partie intégrante du présent contrat.