Examples of Commande in a sentence
En cas de divergence entre les informations sur les Marchandises ou Services décrites dans l’offre du Fournisseur et les informations qui figurent dans le Formulaire « Accusé de Réception de Commande », les informations du Formulaire prévaudront.
La reprise de la prestation suspendue fera l’objet d'un nouveau Devis après Commande du Client, d'un nouveau Contrat.
Sous réserve du parfait paiement du prix stipulé au Bon de Commande, le Vendeur concède au Client un droit d’utilisation personnel, non exclusif, non cessible et non transférable du Service Applicatif objet du Bon de Commande, incluant les modules et éléments précisés selon les conditions du bon de commande.
SISW accorde au Client une licence limitée, non exclusive et non transférable pour l'installation et l'utilisation du Logiciel et de la Documentation à des fins commerciales internes du Client pendant la période spécifiée dans la Commande et sous réserve des Conditions supplémentaires applicables.
La licence d’utilisation porte sur un nombre d’Utilisateurs pouvant alors accéder au Service Applicatif sur plusieurs appareils, non simultanément et dans les limites précisées par le Bon de Commande.