Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.
Vendeur désigne l'entité vendant le Contrat de Service aux termes des présentes. Le Vendeur est identifié sur le devis, la confirmation de commande ou tout autre document similaire, ou bien le site Internet du Vendeur si la commande a été passée par voie électronique sur le site Internet de ce dernier. « Spécifications » désigne les Spécifications Courantes ou les Spécifications d'Origine, le cas échéant ; étant précisé que sauf s’il en est disposé autrement dans le Contrat de Service, les Spécifications se réfèrent dans tous les cas aux Spécifications d'Origine. « Site » désigne la plus petite pièce déterminée contenant le Matériel Couvert. « Logiciel » désigne le logiciel portant la marque du Vendeur fourni avec le Matériel Couvert. Tous les Logiciels sont concédés sous licence et non vendus, ils peuvent être soumis à des conditions supplémentaires stipulées dans le contrat de licence utilisateur final du Logiciel. « Durée » désigne la durée du Contrat de Service. Les chapitres, titres et en-têtes des présentes conditions générales sont uniquement indiqués par souci de commodité et n’ont pas pour objectif d’affecter la signification ou l’interprétation des présentes conditions générales. Chaque fois que le contexte le demande, un terme au singulier comprendra le pluriel, un terme au pluriel comprendra le terme au singulier et le genre de tout pronom comprendra tous les genres. Tels qu’utilisés dans les présentes conditions générales, sauf si le contexte indique le contraire, les mots « comprend », « comprennent », « comprenant », « tel que », « par exemple » ou « exemple(s) » sont réputés être suivis de la mention « sans limitation », qu’ils soient suivis ou non de tels mots ou de mots de la même signification. Sauf expressément stipulée, toute référence à
Vendeur. Nom Prénom
Examples of Vendeur in a sentence
L’un des actes suivants constitue une acceptation de la part du Vendeur des termes et conditions de la présente Commande : (i) le début de l’exécution par le Vendeur en vertu de la présente Commande, (ii) l’acceptation par le Vendeur de tout paiement par l’Acheteur en vertu des présentes ou (iii) le défaut du Vendeur de refuser partiellement ou totalement cette Commande dans un délai de deux (2) jours ouvrés à compter de la passation de la Commande.
Le Vendeur notifiera par écrit à l'Acheteur tout défaut de sécurité dans les Produits (y compris dans tout logiciel, code ou firmware inclus dans les Produits ou fourni par le Vendeur pour être utilisé avec les Produits) découvert par le Vendeur ou signalé à celui-ci, dans un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de la découverte.
En exécutant la Commande pour NI, le Vendeur accepte de se conformer aux Conditions de NI et aux Conditions d'Emerson.
Si le Vendeur n’est pas entièrement d’accord avec le prix et les conditions de paiement indiqués aux présentes, il en informera l’Acheteur par écrit avant de traiter cette Commande.
En conséquence de ce qui précède, l’utilisateur final des Produits a le droit de demander directement une garantie, une réparation et une assistance au Vendeur et de demander réparation auprès du Vendeur en liaison avec les Produits.
More Definitions of Vendeur
Vendeur désigne VAL DE LOIRE TOURISME SAS qui propose à la vente des Prestations touristiques. Spécialisée dans les meublés de tourisme et dans la conception et la vente de séjours touristiques, elle exerce ses activités dans les cadres légaux et réglementaires suivants : ✓ pour les locations d'hébergements hors forfait : article 68 du décret de 1972 modifié par Décret n°2005-1315 du 21 octobre 2005 art. 43 (JORF 23 octobre 2005 en vigueur le 1er janvier 2006). ✓ pour les séjours, voyages et tous forfaits touristiques : articles R211-3 à R211-11 du Code du Tourisme.
Vendeur. Xxxxxxxx xxxxxxx, personne morale ou physique, proposant ses Produits ou Services sur le Site. ● « Client » : l'internaute, particulier ou professionnel, effectuant un achat de Produit(s) ou Service(s) sur le Site. ● « Consommateur », conformément à la définition de l'article préliminaire du Code de la consommation : « toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ». L'internaute visitant le Site et intéressé par les Produits et Services proposés par le Vendeur est invité à lire attentivement ces CGV, à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable, avant de procéder à une commande sur le Site. Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les accepte intégralement et sans réserve.
Vendeur désigne LOIRE TOURISME organisme local de tourisme, membre du réseau Tourisme & Territoires, et qui propose à la vente des Prestations touristiques sur sa xxxx xxxxxxxxxxxx x’xxxxxxxxxxxx : xx xxxxxxxxxxx xx xx Xxxxx
Vendeur. Prénom : Nom : Rue : Numéro : Localité : Code postal : Date de naissance : Nationalité : Téléphone (fixe) : Téléphone (mobile) :
Vendeur. Utilisateur possédant un droit de propriété sur le Véhicule en vente ou ayant obtenu une autorisation écrite du propriétaire de mettre à disposition le dit Véhicule sur le Site.
Vendeur a le sens qui lui est attribué à la comparution des Parties.
Vendeur désigne la filiale applicable de Xylem Inc. qui est partie à l’accord. L’« acheteur » désigne l’entité qui est partie à l’accord avec le vendeur. L’« accord » désigne l’accord définitif, composé de la proposition et de tout autre document expressément inclus ou incorporé par référence, et régira la relation entre l’acheteur et le vendeur. La proposition du vendeur dépend expressément de l’acceptation par l’acheteur de ces conditions générales. Les conditions générales supplémentaires ou différentes contenues dans le bon de commande de l’acheteur ou dans toute autre communication n’auront aucun effet sur le contrat, à moins que les parties n’en conviennent expressément par écrit. De plus, par la présente, le vendeur s’y oppose, et les modifications proposées ne constitueront pas l’acceptation par le vendeur desdites modifications. Le début de l’exécution ou de la livraison par le vendeur ne sera pas considéré ou interprété comme une acceptation des conditions générales supplémentaires ou différentes de l’acheteur. En cas de conflit entre les documents ci-dessus, les présentes modalités prévaudront, à l’exception i) du prix et de la livraison, qui seront régis par l’accusé de réception de la commande (le cas échéant) et la facture, et ii) la garantie, qui sera régie par la documentation sur le produit du vendeur. Le présent accord remplace les négociations, représentations ou accords antérieurs, écrits ou oraux, entre les parties. De plus, il ne peut être altéré, modifié ou amendé qu’avec le consentement écrit exprès du vendeur.