Définition de Bon de commande

Bon de commande désigne un formulaire établissant les conditions commerciales pour l'achat et/ou la location de Produit(s), établi par Xxxxx et signé par le Client.

Bon de commande désigne le document de commande des Services qui fait référence aux CG.

Bon de commande désigne le document fourni par SAP, intitulé « Bon de commande de SAP PlusPackage » convenu et signé par les parties, en vertu duquel le Client a commandé SAP Learning PlusPackage auprès de SAP.

Examples of Bon de commande in a sentence

• Le prix est défini dans le Bon de Commande ou le Contrat de service et/ou les Tarifs de FOLIATEAM en vigueur à la date de signature du Contrat.

• Il reconnait que tout retard ou défaut de communication des détails techniques complets et exacts qui sont nécessaires pour finaliser l'installation pourra entraîner une extension des délais de mise en service indiqués sur le Bon de Commande ainsi que des coûts additionnels.

• La facturation est établie conformément à l’offre souscrite dans le Bon de Commande.

• Sauf indication contraire au Bon de Commande, ou dans la grille tarifaire, tous les prix sont exprimés en euros et s'entendent hors taxes.

• Quel que soit le service souscrit, par commande, il faut entendre tout ordre portant sur les Matériels et/ou équipements et/ou offres de services proposés par FOLIATEAM tels que mentionnés au Bon de Commande signé par le Client ou toute commande en ligne via un site web ou un espace personnel.

More Definitions of Bon de commande

Bon de commande désigne le bon de commande papier ou numérique accessible en ligne sur le site Internet xxx.xxxxxxxxx.xx.

Bon de commande forme simplifiée de contrat spécifique par lequel le pouvoir adjudicateur commande des fournitures au titre du CC;

Bon de commande ou « BDC » désigne un formulaire de commande de Biens spécifique sous format papier ou électronique, soumis par l’Acquéreur au Vendeur.

Bon de commande signifie tout document ayant valeur contractuelle, sous format électronique ou non valant passation de commande de Services par et/ou sans Abonnement, conclu entre Talend et le Revendeur au bénéfice du Client.

Bon de commande désigne le document signé par le client compor- tant les conditions particulières de l’offre contractuelle. Les «Conditions Générales» désignent les présentes conditions de presta- tions de services qui constituent l’offre contractuelle de Nowserve à ses clients, et qui une fois acceptées avec le bon de commande par ses der- niers, forment le contrat entre Nowserve et ses clients.

Bon de commande désigne un document écrit signé par les parties contenant des conditions commerciales spécifiques pour l'achat du Service HEC.

Bon de commande désigne le document signé par les deux Parties qui reprend le(s) Produit(s) concédés en licence d’abonnement, les conditions de la licence, les Prix, les Frais et toutes conditions spéciales.