Définition de Bon de commande

Bon de commande désigne le bon de commande papier ou numérique accessible en ligne sur le site Internet xxx.xxxxxxxxx.xx.

Bon de commande désigne le document de commande des Services qui fait référence aux CG.

Bon de commande désigne le document fourni par SAP, intitulé « Bon de commande de SAP PlusPackage » convenu et signé par les parties, en vertu duquel le Client a commandé SAP Learning PlusPackage auprès de SAP.

Examples of Bon de commande in a sentence

• Sous réserve du parfait paiement du prix stipulé au Bon de Commande, le Vendeur concède au Client un droit d’utilisation personnel, non exclusif, non cessible et non transférable du Service Applicatif objet du Bon de Commande, incluant les modules et éléments précisés selon les conditions du bon de commande.

• Le Client reconnaît et accepte en conséquence qu’il ne pourra pas résoudre immédiatement le contrat en cas d’inexécution de la part de la Société passé le délai indiqué dans le Bon de Commande, sauf indication expresse de sa part au moment de la Commande de ce que les délais en question sont pour lui essentiels.

• La Société pourra également résoudre la vente en cas de non-respect par le Client de son obligation de payer le prix convenu au titre du Bon de Commande.

• Le Client pourra alors obtenir le remboursement intégral du prix d'achat du Véhicule hors les services rendus affichés sur le Bon de Commande.

• La licence d’utilisation porte sur un nombre d’Utilisateurs pouvant alors accéder au Service Applicatif sur plusieurs appareils, non simultanément et dans les limites précisées par le Bon de Commande.

More Definitions of Bon de commande

Bon de commande désigne un formulaire établissant les conditions commerciales pour l'achat et/ou la location de Produit(s), établi par Xxxxx et signé par le Client.

Bon de commande ou « BDC » désigne un formulaire de commande de Biens spécifique sous format papier ou électronique, soumis par l’Acquéreur au Vendeur.

Bon de commande désigne le document signé par le client compor- tant les conditions particulières de l’offre contractuelle. Les «Conditions Générales» désignent les présentes conditions de presta- tions de services qui constituent l’offre contractuelle de Nowserve à ses clients, et qui une fois acceptées avec le bon de commande par ses der- niers, forment le contrat entre Nowserve et ses clients.

Bon de commande désigne le document décrivant les services que Vous avez commandés à Rubyx et spécifiant les termes et conditions spécifiques pour ces services, selon le cas;

Bon de commande désigne le document signé par les deux Parties qui reprend le(s) Produit(s) concédés en licence d’abonnement, les conditions de la licence, les Prix, les Frais et toutes conditions spéciales.

Bon de commande désigne un document écrit signé par les parties contenant des conditions commerciales spécifiques pour l'achat du Service HEC.

Bon de commande désigne un formulaire de commande de services de Logistique spécifique sous format papier ou électronique, soumis par l’Acquéreur au Vendeur.