Définition de Bon de commande

Bon de commande désigne le document fourni par SAP, intitulé « Bon de commande de SAP PlusPackage » convenu et signé par les parties, en vertu duquel le Client a commandé SAP Learning PlusPackage auprès de SAP.

Bon de commande désigne le bon de commande papier ou numérique accessible en ligne sur le site Internet xxx.xxxxxxxxx.xx.

Bon de commande désigne le document de commande applicable des Services qui fait référence aux présentes CG.

Examples of Bon de commande in a sentence

• Le numéro du bon de commande figurant au Bon de Commande est indiqué sur toute facture, communication, liste de colisage, conteneur et connaissement.

• Les présentes conditions ne confèrent à l'Entreprise des Travaux aucune exclusivité à l'égard des Travaux ou tout autre services fournis par l'Entreprise des Travaux sur le Site, sauf mention expresse dans le Bon de Commande.

• Dans l'éventualité où aucune Date de Livraison n'est spécifiée dans le Bon de Commande, l'Entreprise des Travaux est tenue de réaliser et finaliser les travaux de manière à assurer la Réception dans un délai raisonnable.

• Sous réserve des dispositions de l’article 17 ou de toute autre disposition figurant au Bon de Commande, le Prix du Contrat constitue un prix forfaitaire fixe.

More Definitions of Bon de commande

Bon de commande ou « BDC » désigne un formulaire de commande de Biens spécifique sous format papier ou électronique, soumis par l’Acquéreur au Vendeur.

Bon de commande désigne le document signé par le client compor- tant les conditions particulières de l’offre contractuelle. Les «Conditions Générales» désignent les présentes conditions de presta- tions de services qui constituent l’offre contractuelle de Nowserve à ses clients, et qui une fois acceptées avec le bon de commande par ses der- niers, forment le contrat entre Nowserve et ses clients.

Bon de commande s’entend d’un bon de commande écrit ou électronique convenu entre le Vendeur et Newmont relativement à l’achat de Biens et/ou de Services, qui comprend un numéro de bon de commande ainsi que des annexes ou tout autre document en pièce jointe ou intégré par renvoi.

Bon de commande désigne le document signé par les deux Parties qui reprend le(s) Produit(s) concédés en licence d’abonnement, les conditions de la licence, les Prix, les Frais et toutes conditions spéciales.

Bon de commande désigne le document décrivant les services que Vous avez commandés à Rubyx et spécifiant les termes et conditions spécifiques pour ces services, selon le cas;

Bon de commande forme simplifiée de contrat spécifique par lequel le pouvoir adjudicateur commande des fournitures au titre du CC;

Bon de commande toute commande pour tout bien ou service de CCEP à un fournisseur ou tout autre arrangement par écrit pour la fourniture de Marchandises ou de Services par le fournisseur à CCEP et comprend tout autre document visé dans le Bon de Commande.