Définition de Conditions

Conditions désigne les présentes conditions générales de vente.

Conditions. Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Conditions désigne les présentes conditions d’adhésion au référencement et à la rediffusion d’Offres Touristiques sur la Base Apidae.

Examples of Conditions in a sentence

• Les présentes Conditions Générales de Vente, les Conditions Générales d’Utilisation du Site et la Charte de Protection des Données Personnelles (ces deux derniers documents sont disponibles sur le Site) forment un ensemble contractuel et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties.

• These General Conditions of Sale automatically apply to any sale of products by MARQUARDT France.

• These General Conditions of Sale are only valid for physical or legal persons who contract within the scope of their business activity and apply to an order in progress, and to any other additional and/or subsequent order.

• Le fait pour SysDream de ne pas se prévaloir à un moment donné d’une ou plusieurs dispositions des Conditions Générales, ne peut être assimilé à une renonciation de celles-ci.

• Ces délais sont détaillés dans les Conditions Générales de Transport, le passager est invité à s’y référer.

More Definitions of Conditions

Conditions les présentes Conditions Générales d'Achat standard, ainsi que toute condition particulière et tout bon de commande ou toute autre disposition convenue de temps à autre entre CCEP et son fournisseur.

Conditions ou « Conditions Générales » désigne le présent document qui constitue un accord entre OHRAC et tout Utilisateur régissant l’accès et l’utilisation du Site et de tous les Services offerts par OHRAC et accessibles via le Site, la création d’un Compte et la réalisation de transaction via le Site emportant l’acceptation pure et simple, sans restriction ni réserve, par l’Utilisateur des Conditions Générales.

Conditions désigne les présentes conditions générales.

Conditions désigne les présentes conditions générales standard d’achat ainsi que (sauf si le contexte exige une interprétation différente) tous les termes, conditions et modalités spécifiques convenus par Ecrit entre le Vendeur et l’Acheteur, qu’ils soient stipulés sur la Commande ou autrement.

Conditions nos conditions générales de fourniture, telles que modifiées de temps à autre conformément à la Condition 21.4 « Informations confidentielles » le sens qui lui est donné dans la Condition 15.1

Conditions. Le Contrat, les Conditions générales CTA et les Conditions générales bancaires 2017 conjointement.

Conditions. Le Contrat, les Conditions générales CTA et les Conditions générales bancaires 2017 conjointement. Conditions générales CTA Les présentes Conditions générales CTA modifiées, complétées ou de nouveau établies de temps en temps.