Définition de Céréales
Examples of Céréales in a sentence
Chaque livraison sera ac- compagnée d’un Passeport Céréales (Déclaration Pes- ticides et Inspection du Véhicule) dûment complété et signé, comprenant l’autocollant ou le document con- firmant l’assurance.
Les termes de l’Accord Céréales A.I.C. No. 1 (pour les achats de céréales au Royaume- Uni) auprès de fermiers) ou de l’Accord Blé A.I.C. No. 2 (pour les achats de céréales en gros (com- merce)), en vigueur à la date de livraison, seront appli- cables à tous autres achats de céréales, pour autant qu’ils soient compatibles avec la Commande.
Le Vendeur doit avoir obtenu l’agrément TASCC à la date de livraison, et tout blé fourni le sera par des membres agréés par la Garantie Tracteur Ex- ploitation Agricole Rouge – Céréales Qualité écos- saise ACCS/SQC/FABBL/originale (ou équivalent) à la date de livraison.
Le producteur remet au transformateur les règlements correspondants aux produits concernés (Lait et produits laitiers, Viande et produits carnés, Fruits et légumes, Céréales et produits céréaliers, Boissons alcoolisées et vinaigre, Huiles et graisses végétales, Œufs et ovoproduits, Épices, condiments, soupes et sauces, Aliments fourragers, Alimentation animale sans utilisation d’OGM).