Définition de Facultatif
Facultatif. Une assurance annulation facultative mais conseillée peut être souscrite, 3.5 % du montant du séjour payé intégralement à la réservation et non remboursable, avec un minimum de 15€. Les conditions générales d’annulation complètes sont disponibles sur simple demande ou consultables sur notre site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇.
Facultatif. Une assurance annulation facultative mais conseillée peut être souscrite (3.5 % du montant du séjour payé intégralement à la réservation et non remboursable).
Facultatif insérer dispositions relatives à la propriété intellectuelle de l'Acheteur liée aux Intrants, lorsque cela est nécessaire.] [Option 1 : Fourniture gratuite] L'Acheteur doit fournir et livrer gratuitement les Intrants, y compris la formation et l'assistance technique correspondantes nécessaires à l'application et à l'utilisation de ces Intrants conformément aux instructions énoncées dans l'Annexe [Y] de cet Accord. L'Acheteur doit livrer les Intrants dans le délai et sur le lieu spécifiés dans l'Annexe [Y]. [Option 2 : Paiement] Le Producteur doit payer les Intrants fournis par l'Acheteur conformément au Prix des Intrants figurant dans la grille tarifaire située à l'Annexe [Y]. Les Prix des Intrants figurant à l'Annexe [Y] doivent être mis à jour [insérer date]/[sur acceptation des Parties]/[sur la base des normes coutumières et commerciales]/[sur la base des pratiques passées entre les Parties]/[sur la base des prix du marché appropriés]. L'Acheteur doit livrer les Intrants dans le délai et sur le lieu spécifiés dans l'Annexe [Y]. Le Prix des Intrants, la livraison et le coût de la formation ou de l'assistance technique doivent être déduits du montant restant à la charge de l'Acheteur pour la Marchandise lors de sa livraison. [Option 3 : Paiement partagé] Le coût total de l'ensemble des Intrants, y compris de la livraison, de la formation et de l'assistance technique, doit figurer à l'Annexe [Y]. L'Acheteur et le Producteur doivent partager le coût des Intrants comme suit : [insérer détails quant au partage des coûts]. L'Acheteur doit livrer les Intrants dans le délai et sur le lieu spécifiés dans l'Annexe [Y]. La part des coûts du Producteur doit être déduite du Prix restant à la charge de l'Acheteur pour la Marchandise lors de la livraison.
Examples of Facultatif in a sentence
Facultatif dans le cas où les informations visées à la case 15 ont été omises.
Facultatif : En cas de rupture du présent contrat pour quelque cause que se soit, M ..........
Nom d'usage (Facultatif) : ........................................................................................................................................
Facultatif dans le cas de produits composites ou de composants qui contiennent plusieurs essences non iden tifiables (panneaux de particules, par exemple).
Facultatif, un contrat peut être transmis par le loueur ou pris auprès d'un organisme à la convenance du locataire.
More Definitions of Facultatif
Facultatif. Services de restauration après sinistre Définitions :
Facultatif ce retrait est motivé par
Facultatif. Parallèlement, la société se réserve le droit, pour des raisons liées à l'organisation et/ou au bon fonctionnement de l'entreprise, de modifier le lieu de travail actuel de M ........... Celui-ci (celle-ci) pourra ainsi être amené à exercer son activité à titre temporaire ou permanent, en tout lieu du territoire national.
Facultatif. Services de transition.
Facultatif. M .......... bénéficiera, dans le cadre de ses relations contractuelles avec la société, d'une formation de .......... que la société prendra intégralement en charge, au delà de ses obligations légales en la matière. En contrepartie, M s'engage à rester au service de la société pendant une durée de ans à compter du terme de cette formation. Dans l'hypothèse où M .......... ne respecterait pas cet engagement et donnerait sa démission prématurément , il devrait verser à la société une somme de : .......... Euros, en cas de rupture pendant les mois, .......... Euros, en cas de rupture pendant les mois suivants, Cette obligation s'appliquera qu'elle que soit la cause de rupture du contrat de travail (démission, licenciement, ...) à l'exception d'un éventuel licenciement pour motif économique.
Facultatif. Assurance] [Le Producteur accepte de souscrire, aux seuls frais du Producteur]/[L'Acheteur accepte d'acheter pour le Producteur, [aux seuls frais de l'Acheteur]/[aux frais du Producteur]], une police d'assurance réunissant les éléments suivants : Si possible, une assurance pour les récoltes en cas de maladie, de catastrophe naturelle telle que les inondations, la sécheresse ou la grêle, et de perte de revenus entraînée par une baisse du prix du produit agricole. Une responsabilité civile, précisant les garanties minimales. Une assurance pour les bâtiments, les machines et les équipements contre les catastrophes naturelles telles que les inondations, la sécheresse, la grêle, les incendies et le vol. [Autres assurances]. [Option 1a : Prix fixé sur la base du prix de référence] L'Acheteur accepte de payer au Producteur [insérer X euros/kilo] pour la Marchandise livrée, conformément au [insérer prix de référence, par exemple, les Prix et Primes minimaux de Fairtrade]. [Option 1b : Prix fixé sur la base d'une grille tarifaire correspondant au grade] L'Acheteur accepte de payer le Producteur pour la Marchandise livrée selon la grille tarifaire suivante :
Facultatif. M .......... s'engage, tant pendant la durée du présent contrat, qu'après sa cessation, à observer la discrétion la plus absolue sur les informations de toute nature concernant le fonctionnement et les activités de la société .......... d'une part, et les clients de cette société d'autre part. Il s'engage à ne communiquer à des tiers aucune indication sur les travaux, inventions, procédés, méthodes de la société .......... qui seront portés à sa connaissance et à ne divulguer, en aucune façon, les indications qu'il pourrait recueillir du fait de ses fonctions sur tout ce qui touche à l'organisation de la société et à ses relations commerciales. Il s'engage à ne sortir aucun document de la société, disquette ou tout autre support qui ne lui soit pas personnel, sauf autorisation expresse de l'employeur.