Définition de Franchise

Franchise part du préjudice laissé à la charge de l’Assuré dans le règlement du Sinistre. Les montants de Franchise se rapportant à chaque garantie sont précisés au Tableau des garanties.

Franchise montant qui reste à la charge de l’Assuré en cas de sinistre.

Franchise part du préjudice laissée à la charge de l’Assuré dans le règlement du Sinistre.

Examples of Franchise in a sentence

• Franchise de 25% du montant du sinistre avec un minimum de 70 euros par dossier.

• Aucune Franchise kilométrique n’est appliquée en cas de survenance d’un Evènement garanti, hors du Pays de Résidence.

• Une Franchise kilométrique de 100 km est appliquée pour l’ensemble des prestations pour les Evènements garantis survenus dans le Pays de Résidence.

• Cette Franchise s’applique quelles que soient la ou les garanties appelées à intervenir et se cumule, le cas échéant, avec toute autre Franchise prévue au contrat.

• Il sera fait application de la Franchise prévue aux Dispositions Particulières après mention de la présente clause, si le véhicule assuré est conduit, au moment du sinistre, par une personne autre que le conducteur principal ou l’un des conducteurs secondaires dont le nom figure aux Dispositions Particulières.

More Definitions of Franchise

Franchise. Part du préjudice laissée à votre charge lors de l’indemnisation de votre sinistre. Les montants de franchise se rapportant à chaque garantie sont précisés au Tableau des garanties.

Franchise. Partie de l’indemnité restant à la charge du titulaire de la carte Visa Gold.

Franchise. Somme déduite de l’indemnité due en cas de sinistre* et restant à votre charge.

Franchise la somme que vous gardez à votre charge lors d’un sinistre.

Franchise période de 90 jours continus d’incapacité de travail non prise en charge.

Franchise somme qui, dans le règlement d'un Sinistre, reste à votre charge.

Franchise. Part de dommages ou de réclamation restant à la charge de l’assuré.