Définition de Territoire

Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

Territoire. Désigne un pays ou un ensemble d’États partageant les mêmes règles juridiques concernant les données et notamment les données personnelles. Il peut y avoir plusieurs Régions sur le même Territoire.

Territoire désigne le(s) Site(s) ou la zone géographique spécifiée sur la Commande où le Client est autorisé à installer et utiliser le Logiciel Simcenter. S'il n'est pas spécifié sur la Commande ou dans une autre disposition de l'Accord, le Territoire sera le pays dans lequel le Client se trouve comme indiqué sur la Commande.

Examples of Territoire in a sentence

• Sauf indication contraire, une Offre est valable sur le Territoire sauf à ce qu’il soit limité ou éventuellement étendu au sein des Conditions Particulières ou éventuelles leurs annexes et/ou dans le cadre du process de Commande.

• Nordnet, société de droit français, fournisseur de produits et services Internet, dont le siège social est situé 20, rue Xxxxx Xxxxx à Villeneuve d’Xxxx XXXXX (00000), joignable au 3420 (service gratuit + prix appel) ou en ligne à partir du formulaire de contact (rubrique « Envoyez-nous un message ») du Site Nordnet, propose les Offres, aux Clients, fournies sur le Territoire et, régies par les présentes Conditions Contractuelles, ce que le Client accepte.

• En cas de déménagement du Client ou de l’Utilisateur principal de l’Offre hors du Territoire, ou sur le Territoire en un lieu où l’Offre souscrite est inaccessible, Vous devrez en informer Nordnet dans les trente (30) jours.

• Malgré la réserve liée au Territoire désigné, Nordnet doit Vous informer que le(s) Matériel(s), les logiciels, les données techniques ou la technologie (notamment dans le cas de la technologie satellite) qui lui(leur) sont associé(s) peuvent être soumis aux lois et réglementations américaines en matière d’exportation et aux lois commerciales d’autres gouvernements nationaux qui peuvent s’appliquer à leur importation, leur utilisation, leur distribution ou leur exportation.

• Les dispositifs de verrouillage matériel ou les dongles peuvent être transportés librement vers un autre poste de travail sur le Territoire sans qu'il soit nécessaire d'émettre un nouveau fichier de licence.

More Definitions of Territoire

Territoire le Service RMC Sport est utilisable en France métropolitaine, depuis l’Union Européenne et les DOM.

Territoire désigne le pays mentionné dans l’adresse figurant dans la rubrique « Ship To » (‘A envoyer à’) d’un bon de commande.

Territoire signifie le pays dans lequel le Client achète et installe initialement le Logiciel sauf si cette définition est modifiée ou étendue en ce qui concerne un produit ou groupe de produits spécifique par les Conditions Spécifiques au Produit.

Territoire s’entend :

Territoire désigne la France métropolitaine (Corse comprise), Monaco, Andorre et les terri- toires d’outre-mer suivants : la Guyane française, les Antilles françaises (Martinique, Guade- loupe, Saint Martin et Saint Barthélémy), la Réunion et Mayotte.

Territoire. Désigne le territoire français métropolitain.

Territoire désigne le pays dans lequel la circulation du véhicule loué est autorisée, à savoir le MAROC Nos tarifs comprennent : • L’huile, l’entretien et les documents de bord. • La mise à disposition du véhicule. • Le kilométrage illimité. • L’assurance responsabilité civile illimitée et accidents causés aux tiers. Nos tarifs ne comprennent pas : • La franchise incompressible ou la franchise en cas de vol du véhicule (voir paragraphe assurances et compléments de protection). • Carburant : les véhicules doivent être restitués avec le même niveau de carburant qu’au départ. Dans le cas contraire, le carburant manquant sera facturé au prix public en sus des frais de remplissage à hauteur de 240 MAD TTC. • Les frais de livraison des doubles de clés (en cas de détérioration, perte ou de vol) : 240 MAD TTC. Les tarifs applicables à la location, aux prestations complémentaires, aux garanties ou assurances optionnelles sont ceux en vigueur lors de la signature du contrat et correspondent aux conditions que vous avez exposées (durée, station de retour...). Toute modification de ces conditions entraînera l'application d'un autre tarif correspondant aux nouvelles conditions. Le véhicule vous est fourni avec un minimum de 3/8 de carburant de carburant. Vous devez le restituer dans le même état. A défaut le nombre de litres de carburant manquant vous sera facturé. Des frais de dossier de 500 MAD TTC seront retenus par le Loueur sur le dépôt de garantie pour le traitement des contraventions et amendes qui seraient infligées au Locataire durant sa période de location. La réservation n'est confirmée que par catégorie de véhicules, et non par modèle.