Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.
Territoire. Désigne un pays ou un ensemble d’États partageant les mêmes règles juridiques concernant les données et notamment les données personnelles. Il peut y avoir plusieurs Régions sur le même Territoire.
Territoire désigne le(s) Site(s) ou la zone géographique spécifié(s) sur la Commande où le Client est autorisé à installer et à utiliser le Logiciel MOM. S'il n'est pas spécifié sur la Commande ou dans une autre disposition de l'Accord, le Territoire sera le pays dans lequel le Client est situé comme indiqué sur la Commande.
Examples of Territoire in a sentence
Le Contrat, ainsi que les relations entre les parties au titre du Contrat, seront interprétés selon, et régis par, les lois du pays concerné indiqué dans les Conditions Spécifiques au Territoire (la « Loi Applicable »), sans application des règles de conflits de lois d’un quelconque pays.
Tous différends, actions, demandes ou motifs pour agir résultant de ou liés au présent Contrat ou aux relations entre les parties au titre du Contrat, relèveront de la compétence exclusive des tribunaux concernés identifiés dans les Conditions Spécifiques au Territoire.
More Definitions of Territoire
Territoire les services RMC Sport et Plus Sport sont utilisables en France métropolitaine, depuis l’Union Européenne et les DOM.
Territoire désigne le pays mentionné dans l’adresse figurant dans la rubrique « Ship To » (‘A envoyer à’) d’un bon de commande.
Territoire signifie le pays dans lequel le Client achète et installe initialement le Logiciel sauf si cette définition est modifiée ou étendue en ce qui concerne un produit ou groupe de produits spécifique par les Conditions Spécifiques au Produit.
Territoire désigne la France métropolitaine (Corse comprise), Monaco, Andorre et les territoires d’outre-mer suivants : la Guyane française, les Antilles françaises (Martinique, Guadeloupe, Saint Martin et Saint Barthélémy), la Réunion et Mayotte.
Territoire désigne le pays dans lequel la circulation du véhicule loué est autorisée, à savoir le MAROC Nos tarifs comprennent : • L’huile, l’entretien et les documents de bord. • La mise à disposition du véhicule. • Le kilométrage illimité. • L’assurance responsabilité civile illimitée et accidents causés aux tiers. Nos tarifs ne comprennent pas : • La franchise incompressible ou la franchise en cas de vol du véhicule (voir paragraphe assurances et compléments de protection). • Carburant : les véhicules doivent être restitués avec le même niveau de carburant qu’au départ. Dans le cas contraire, le carburant manquant sera facturé au prix public en sus des frais de remplissage à hauteur de 240 MAD TTC. • Les frais de livraison des doubles de clés (en cas de détérioration, perte ou de vol) : 240 MAD TTC. Les tarifs applicables à la location, aux prestations complémentaires, aux garanties ou assurances optionnelles sont ceux en vigueur lors de la signature du contrat et correspondent aux conditions que vous avez exposées (durée, station de retour...). Toute modification de ces conditions entraînera l'application d'un autre tarif correspondant aux nouvelles conditions. Le véhicule vous est fourni avec un minimum de 3/8 de carburant de carburant. Vous devez le restituer dans le même état. A défaut le nombre de litres de carburant manquant vous sera facturé. Des frais de dossier de 500 MAD TTC seront retenus par le Loueur sur le dépôt de garantie pour le traitement des contraventions et amendes qui seraient infligées au Locataire durant sa période de location. La réservation n'est confirmée que par catégorie de véhicules, et non par modèle.
Territoire s’entend :
Territoire désigne la France métropolitaine (Corse comprise) et Monaco.