Définition de Territoire
Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.
Territoire. Désigne un pays ou un ensemble d’États partageant les mêmes règles juridiques concernant les données et notamment les données personnelles. Il peut y avoir plusieurs Régions sur le même Territoire.
Territoire désigne le pays mentionné dans l’adresse figurant dans la rubrique « Ship To » (‘A envoyer à’) d’un bon de commande.
Examples of Territoire in a sentence
Les Territoires géographiques sont : 'Territoire des Amériques' comprenant et limité aux zones géographiques situées à l'intérieur des frontières de l'Amérique du Nord et de l'Amérique du Sud (à l'exclusion de Cuba).
Le Territoire doit être l'une quelconque, et uniquement une, des trois zones géographiques suivantes : Territoire des Amériques, Territoire EMOA, Territoire Asie-Pacifique, chacun défini comme ci-dessous.
L'utilisation dans le Territoire sera sujette aux restrictions à l'exportation définies ci-dessous.
Le "Territoire" représente la zone géographique dans laquelle le Produit est accessible et utilisé.
L'usage temporaire d'un Produit hors du Territoire ou du Pays Licencié, lors du voyage d'un utilisateur est autorisé.
More Definitions of Territoire
Territoire désigne le(s) Site(s) ou la zone géographique spécifié(s) sur la Commande où le Client est autorisé à installer et à utiliser le Logiciel COMOS. S'il n'est pas spécifié sur la Commande ou dans une autre disposition de l'Accord, le Territoire sera le pays dans lequel le Client a son principal établissement.
Territoire les services RMC Sport et Plus Sport sont utilisables en France métropolitaine, depuis l’Union Européenne et les DOM.
Territoire signifie le pays dans lequel le Client achète et installe initialement le Logiciel sauf si cette définition est modifiée ou étendue en ce qui concerne un produit ou groupe de produits spécifique par les Conditions Spécifiques au Produit.
Territoire s’entend :
Territoire désigne la France métropolitaine (Corse comprise), Monaco, Andorre et les territoires d’outre-mer suivants : la Guyane française, les Antilles françaises (Martinique, Guadeloupe, Saint Martin et Saint Barthélémy), la Réunion et Mayotte.
Territoire. Désigne le territoire français métropolitain.
Territoire désigne le pays dans lequel la circulation du véhicule loué est autorisée, à savoir le MAROC Nos tarifs comprennent : • L’huile, l’entretien et les documents de bord. • La mise à disposition du véhicule. • Le kilométrage illimité. • L’assurance responsabilité civile illimitée et accidents causés aux tiers. Nos tarifs ne comprennent pas : • La franchise incompressible ou la franchise en cas de vol du véhicule (voir paragraphe assurances et compléments de protection). • Carburant : les véhicules doivent être restitués avec le même niveau de carburant qu’au départ. Dans le cas contraire, le carburant manquant sera facturé au prix public en sus des frais de remplissage à hauteur de 240 MAD TTC. • Les frais de livraison des doubles de clés (en cas de détérioration, perte ou de vol) : 240 MAD TTC. Les tarifs applicables à la location, aux prestations complémentaires, aux garanties ou assurances optionnelles sont ceux en vigueur lors de la signature du contrat et correspondent aux conditions que vous avez exposées (durée, station de retour...). Toute modification de ces conditions entraînera l'application d'un autre tarif correspondant aux nouvelles conditions. Le véhicule vous est fourni avec un minimum de 3/8 de carburant de carburant. Vous devez le restituer dans le même état. A défaut le nombre de litres de carburant manquant vous sera facturé. Des frais de dossier de 500 MAD TTC seront retenus par le Loueur sur le dépôt de garantie pour le traitement des contraventions et amendes qui seraient infligées au Locataire durant sa période de location. La réservation n'est confirmée que par catégorie de véhicules, et non par modèle.