Définition de L’Information

L’Information est mise à disposition telle que produite ou reçue par AMU sans autre garantie expresse ou tacite qui n’est pas prévue par la présente licence. AMU garantit qu’elle met à disposition gratuitement « l’Information » dans les libertés et les conditions définies par la présente licence. Elle ne peut garantir l’absence de défauts ou d’irrégularités éventuellement contenues dans « l’Information ». Elle ne garantit pas la fourniture continue de « l’Information ». Elle ne peut être tenue pour responsable de toute perte, préjudice ou dommage de quelque sorte causé à des tiers du fait de la réutilisation. Le « Réutilisateur » est le seul responsable de la réutilisation de « l’Information ». La réutilisation ne doit pas induire en erreur des tiers quant au contenu de « l’Information », sa source et sa date de mise à jour.
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Examples of L’Information in a sentence

  • L’Information Circonstancielle doit permettre a minima d’informer les Voyageurs de la prise en compte de l’impact de la perturbation par les équipes de production.

  • L’Information Voyageurs en situation perturbée devra être supprimée après le retour à la normale dans les meilleurs délais.

  • L’Information Client est complétée par les informations communiquées par UEM dans le cadre de son offre et figurant notamment dans les Conditions Générales et dans la proposition commerciale.

  • L’Information Client est complétée par les informations communiquées par le Fournisseur dans le cadre de son offre et figurant notamment dans les Conditions Générales et dans la proposition commerciale.

  • L’Information Client est complétée par les informations communiquées par la RCEEM dans le cadre de son offre et figurant notamment dans les Conditions Générales et dans la proposition commerciale.

  • L’Information Confidentielle inclut notamment (i) le présent contrat, (ii) le CRF, (iii) le Protocole.

  • L’Information confidentielle comprend tout renseignement communiqué jusqu’à présent par le Divulgateur, de même que tout rapport, toute copie, toute analyse, tout produit et tout autre élément tiré du renseignement ou contenant un tel renseignement.

  • L’Information Confidentielle est la propriété exclusive de la partie qui l’émet.

  • L’Information Client est complétée par les informations commu- niquées par ▇▇▇▇▇▇▇ dans le cadre de son offre et figurant notamment dans les Condi- tions Générales et dans la proposition commerciale.

  • L’Information Utilisateur est susceptible de comprendre des Données Personnelles.

Related to L’Information

  • Informations confidentielles désigne les informations qui ne sont pas publiques, qui sont divulguées par ou au nom d’une Partie dans le cadre du Contrat ou en lien avec celui-ci, qui sont identifiées comme telles au moment de leur divulgation ou qui devraient raisonnablement être considérées comme des informations confidentielles ou propriétaires en raison de leur nature et/ou des circonstances entourant leur divulgation, ce qui inclut sans toutefois s’y limiter les informations techniques concernant les Produits Logiciels ou les Services, les Données (à l’exclusion des Données analytiques), les informations financières et commerciales échangées entre les Parties (tels que les business plan) et les identifiants de connexion aux plateformes d’accès ou aux plateformes de test, les méthodes, manuels et toute autre documentation fournie par une Partie. Les Informations Confidentielles comprennent également les informations propriétaires ou confidentielles de tiers qui ont été concédées en licence à la Partie divulgatrice. Les Informations confidentielles ne comprennent pas les informations qui, et uniquement dans la mesure où elles : (i) sont généralement accessibles au public autrement qu’en raison de leur divulgation par la Partie destinataire ou par l’un de ses représentants ; (ii) ont été connues ou ont été portées à la connaissance de la Partie destinataire par une autre source que la Partie divulgatrice ou ses représentants sans qu’il y ait eu de violation d’un accord de confidentialité par la Partie divulgatrice ; (iii) sont développées de manière indépendante par la Partie destinataire sans qu’une Information confidentielle de la Partie divulgatrice ait été utilisée ou sans que la Partie destinataire ait bénéficié d’une Information confidentielle de la Partie divulgatrice ; ou (iv) ont été divulguées par la Partie divulgatrice à un tiers sans les soumettre à une obligation de confidentialité. En cas de différend concernant l’applicabilité de ces cas particuliers, la charge de la preuve incombe à la Partie destinataire et la preuve doit être claire et convaincante.

  • Identifiant d’enveloppe 69979005B8B848E6B26BF4D3FDDA916B État: Complétée Objet: ▇▇▇▇▇▇▇▇ signer avec DocuSign : PROCURATION POUR ACQUERIR ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇.pdf Enveloppe source: Nombre de pages du document: 6 Signatures: ▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇’▇▇▇▇▇▇▇▇▇: Nombre de pages du certificat: 5 Paraphe: 4 ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ Signature dirigée: Activé Horodatage de l’enveloppe: Activé Fuseau horaire: (UTC+01:00) Bruxelles, Copenhague, Madrid, Paris 104 AVENUE ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ Adresse IP: 193.251.187.190

  • Internet désigne l’ensemble de réseaux interconnectés, lesquels sont localisés dans toutes les régions du monde ;

  • Client s’entend de l’Acheteur ou du Client ou de la personne physique ou morale, ci-après dénommée le « Client », qui passe les commandes au Fournisseur.

  • Prestations désigne les prestations de services commandées par le Client à savoir notamment les prestations de maintenance informatique, d'infogérance, de formation, de mise en œuvre et intégration, de service d'hébergement de serveur ou d'applications, de fourniture d'application hébergée en mode ASP ou SaaS ;