Définition de MINEURS

MINEURS les mineurs non accompagnés d’une personne majeure ne peuvent être pas admis.
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Examples of MINEURS in a sentence

  • MINEURS Signature nécessaire : Les représentants légaux du mineur.

  • PROJET EDUCATIF - ACCUEIL DES MINEURS HORS DU DOMICILE PARENTAL En application aux articles L227-4 et suivants du Code de l'action sociale et familiale La SARL ILA (Institut Linguistique Adenet) est spécialisée dans l'enseignement du Français Langue Etrangère en petits groupes à une majorité d'adultes, répartis selon leur niveau.

  • Conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement n°2016/679 relatif à la Protection des données à caractère personnel et à l’article 7-1 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 2018 modifiée le 20 juin 2018, les MINEURS de moins de seize (16) ans souhaitant souscrire aux Services proposés sur le Site ou la Plateforme ne peuvent le faire qu’avec le consentement conjoint du ou des titulaires de l’autorité parentale.

  • ANNEXE 2 : MODALITES PARTICULIERES A L’OUVERTURE DU COMPTE TYPE DE COMPTE MODALITES PARTICULIERES D’OUVERTURE DU COMPTE MINEURS Signature nécessaire : représentant légal du mineur Documents à joindre : - Un justificatif de coordonnées bancaires du Titulaire (cf.

  • Mettre en place à titre expérimental, une cellule d’échange d’informations nominatives « MINEURS EN DIFFICULTES » (CENOMED) afin d’identifier le plus en amont possible des mineurs connus des différents professionnels en situation de danger et/ou risque de basculement sur des trajectoires délinquantes.

  • DANS LE CAS DE PERSONNES MINEURES, STUDIO ONE S’ENGAGE À FAIR IGNER UN CONTRAT DROIT À L’IMAGE PAR LES TUTEURS DES MINEURS PRÉSENTS, OU LEUR DEMANDER PAR CAPTATION AUDIOVISUELLE LEUR ACCORD VERBAL DES DROITS D’EXPLOITATION ET DE DIFFUSIO UI SERONT CONSERVÉS SUR SUPPORT NUMÉRIQUE.

  • Les modifications concernant votre réservation peuvent être effectuées sans frais, sous LES MINEURS réserve de disponibilité et de possibilité.

  • L'association souscriptrice déclare être une association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 et les textes subséquents dont le BUT est LE REGROUPEMENT D'ASSISTANTS MATERNELS AGREES INDEPENDANTS (et leurs remplaçants) DANS LE CADRE DE L'ACCUEIL HORS DOMICILE DES MINEURS avec la CREATION DES MAISONS D'ASSISTANTS MATERNELS IL EST PRECISE QUE L'ACCUEIL EST REALISE DANS LE RESPECT DES ARTICLES L421-1 ET D421-17 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES ET LA LOI N°2010-625 DU 9 JUIN 2010.

  • PERCAGE D’OREILLE SUR DES MINEURS DE MOINS DE 16 (SEIZE) ANS AVEC OBTENTION PREALABLE D’UN ACCORD ECRIT D’UNE PERSONNE TITULAIRE DE L’AUTORITE PARENTALE ET SA PRESENCE DURANT L’ACTE.

  • L’UTILISATION DE SAMSUNG WALLET EST INTERDITE AUX MINEURS DE MOINS DE 15 ANS.

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  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Produits désigne les Logiciels, le Matériel, le Logiciel Intégré et le Système d’Exploitation.

  • notre et « nos ») et la personne physique ou morale qui a signé la commande qui intègre les présentes Conditions Générales par référence. En passant une commande soumise aux présentes Conditions Générales, vous acceptez que les Annexes (telles que définies ci-dessous) jointes aux présentes Conditions Générales soient intégrées aux présentes Conditions Générales. Si une condition n’est pertinente que pour une Annexe particulière, cette condition s’applique uniquement à cette Annexe lorsque cette Annexe est intégrée aux présentes Conditions Générales.

  • Partenaire désigne toute personne productrice ou organisatrice de la Prestation Touristique vendue par le Vendeur au Client.

  • Vendeur désigne le ou les vendeurs, présents ou représentés. En cas de pluralité, les vendeurs contracteront les obligations mises à leur charge aux termes des présentes solidairement entre eux, sans que cette solidarité soit nécessairement rappelée à chaque fois. • Le mot "ACQUEREUR" désigne le ou les acquéreurs, présents ou représentés. En cas de pluralité, les acquéreurs contracteront les obligations mises à leur charge aux termes des présentes solidairement entre eux, sans que cette solidarité soit nécessairement rappelée à chaque fois. • Les mots "LES PARTIES" désignent ensemble le VENDEUR et l'ACQUEREUR. • Les mots "BIEN" ou "BIENS" ou "IMMEUBLE" désigneront indifféremment les biens de nature immobilière objet des présentes. • Les mots "biens mobiliers" ou "mobilier", désigneront indifféremment, s'il en existe, les meubles et objets mobiliers se trouvant dans le ou les biens de nature immobilière et transmis avec ceux-ci.