Définition de Produits

Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’acronyme « CAP » désigne le présent Contrat d’achat de Produits propre au Pays de résidence, comprenant les Règles commerciales et administratives, tel que ces documents peuvent éventuellement être modifiés, et lesquels documents sont incorporés aux présentes par référence. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.
Produits désigne les Logiciels, le Matériel, le Logiciel Intégré et le Système d’Exploitation.
Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

Examples of Produits in a sentence

  • Enfin, le Client est seul responsable de l’utilisation et de l’exploitation par lui-même des Produits.

  • Lors de la phase de conception et de réalisation des Produits et Services et jusqu’à complet paiement par le Client du prix du Contrat, la Société est investie de l'intégralité des droits patrimoniaux d'auteur, à l’exception des éventuels éléments apportés par le Client, qui resteront alors sa propriété.

  • Par ailleurs, la Société n'est en aucun cas responsable des dommages consécutifs à une inexécution par le Client de l'une de ses obligations ou de l’utilisation par le Client des Produits.

  • En particulier, le Client garantit et relève indemne la Société en cas de mise en cause d’un tiers pour toute utilisation et/ou exploitation des Produits par le Client.

  • Sauf mention contraire explicite du Client, notifiée par courrier avec accusé de réception, la Société se réserve le droit de mentionner les Services et Produits réalisés comme référence dans le cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité.


More Definitions of Produits

Produits ou « Services » : l'ensemble des produits (matériels) et services (prestations) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le Site.
Produits désigne le matériel et les fournitures informatiques, et/ou les progiciels commandés par le Client ;
Produits désigne le matériel, les logiciels et/ou les services vendus par Agilent au Client conformément à la Confirmation de commande.
Produits signifie Equipements et Licences de Logiciel ;
Produits s’entend du matériel (comprenant les supports
Produits désigne le Logiciel, le Matériel et la Documentation.
Produits désigne tous les Produits logiciels tels que commercialisés par le Prestataire. Projet : désigne l'ensemble des Services visant à adapter le Produit aux besoins exprimés par le Client en procédant à des réglages de paramètres et développements spécifiques.