Définition de Produits

Produits désigne les Logiciels, le Matériel, le Logiciel Intégré et le Système d’Exploitation.

Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’acronyme « CAP » désigne le présent Contrat d’achat de Produits propre au Pays de résidence, comprenant les Règles commerciales et administratives, tel que ces documents peuvent éventuellement être modifiés, et lesquels documents sont incorporés aux présentes par référence. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

Examples of Produits in a sentence

• Les présentes dispositions ne dispensent pas l’autre partie de mettre en œuvre ses mesures de back up habituelles ni de son obligation de payer les Produits ou les Offres de Services commandés ou fournis.

• Les Offres de Services fournies peuvent être afférentes à Votre licence permettant d’utiliser les Produits détenus ou distribués par Oracle que Vous acquérez par une commande séparée.

• Il est convenu qu’en cas de manquement de votre part au présent Contrat-Cadre, Vous ne serez plus autorisé à utiliser les Produits ou Offres de Services commandés.

• L'acquisition de Produits et des Offres de Services associées ou d'autres Offres de Services constituent toutes des offres séparées et distinctes de toute autre commande de Produits et Offres de Services associés ou d’autres Offres de Services que vous pouvez recevoir ou avoir reçues d'Oracle.

• Vous convenez que ces lois export régissent votre utilisation des Produits (y compris les données techniques) et de tous les livrables résultant des Offres de Services, fournis dans le cadre du présent Contrat-Cadre.

More Definitions of Produits

Produits désigne le(s) produit(s) proposé(s) à la vente sur le Site.

Produits ou « Services » : l'ensemble des produits (matériels) et services (prestations) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le Site.

Produits désigne le matériel et les fournitures informatiques, et/ou les progiciels commandés par le Client ;

Produits désigne le matériel, les logiciels et/ou les services vendus par Agilent au Client conformément à la Confirmation de commande.

Produits signifie Equipements et Licences de Logiciel ;

Produits s’entend du matériel (comprenant les supports

Produits désigne le dispositif, l’équipement, le système et/ou le Logiciel, conformément au Bon de Commande.