Définition de Modifications

Modifications nous sommes susceptibles de modifier les Conditions d’utilisation, à tout moment, à notre seule discrétion et sans préavis. Les modalités modifiées prendront effet dès leur publication ou téléchargement sur les Services, ou dès qu’elles vous sont communiquées par écrit, quelle que soit la méthode de communication. Dans la mesure où vous êtes engagé par les Conditions d’utilisation, vous devez (et vous garantissez de le faire) vous reporter à ces dernières et vous assurer d’en accepter la version la plus récente avant toute utilisation des Services.

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Modifications. Dans l’éventualité où HSA Systems accepterait une modification, le Client doit s’acquitter de toute hausse de prix engendrée par ladite modification. Par ailleurs, HSA Systems se Annulations : Dans l’éventualité où HSA Systems accepterait une demande d’annulation, HSA Systems se réserve le droit de facturer au Client tous les coûts engagés par HSA Systems dans le cadre de la commande, y compris sans s’y limiter, les coûts liés à l’achat de matériaux, au fret, etc. En outre, HSA Systems se réserve le droit de facturer au Client un montant correspondant à 20 % de la valeur des Marchandises si HSA Systems accepte une annulation.

Modifications désigne tous les ajouts, mises à jour, correctifs de bogues, améliorations, mises à niveau et autres modifications apportés à la Propriété intellectuelle et effectués par l’une ou l’autre des parties au cours de la présente Convention.

Examples of Modifications in a sentence

• I.10.2 Modifications d’Annexes spécifiques d’une Partie Sans préjudice des obligations imposées par les dispositions légales et réglementaires applicables, toute Annexe contenant des informations spécifiques d’une Partie peut être modifiée par écrit moyennant accord des deux Parties (mais uniquement concernant les informations spécifiques des Parties elles-mêmes).

• I.10.1 Modifications du texte principal du présent Contrat (Conditions Générales et Spécifiques) et de ses Annexes généralement applicables Le présent Contrat ne peut être modifié que dans le cadre du processus de modification des Modalités et Conditions (« Terms and Conditions ») auxquelles il est lié, et suivant les processus prévus à cet effet dans les dispositions légales et réglementaires applicables.

• Toutefois, par exception à ce qui précède, les notifications réalisées par ▇▇▇▇▇▇▇ prévues à l’article 18.1 « Modifications à l’initiative de Nordnet » ne seront valables que si elles Vous sont adressées par écrit, à l’exclusion du SMS.

• Les Modifications peuvent faire l’objet d’un traitement complémentaire par l’Autorité de tutelle ou Registre concerné susceptible d’entraîner un délai supplémentaire d’enregistrement des Modifications.

• Le Titulaire, et le cas échéant le Contact concerné par la demande de modification, ont la possibilité, pendant toute la durée de l’Enregistrement du Nom de domaine auprès de Nordnet Registrar, de procéder à diverses Modifications des informations relatives audit Nom de domaine, autres que le changement de Registrant, qu’elles soient administratives (ex : modifications relatives aux Contacts, changement de coordonnées du Titulaire du Nom de domaine) ou techniques (ex : modifications de DNS).

More Definitions of Modifications

Modifications toutes modifications apportées aux Livrables, notamment de façon non limitative, les modifications apportées à la documentation, aux modalités de livraison, au calendrier ou à tout autre changement lié à une Commande.

Modifications tout changement dans la définition des exigences techniques applicables à la Commande (spécifications techniques, conditions techniques relatives à l’exécution des Travaux…).

Modifications couvre tout changement du modèle mécanique, électrique ou électronique, en ce compris les modifications des microprogrammes. Dans ce contexte, le terme « Ajouts » couvre toutes les connexions mécaniques, électriques ou électroniques entre les appareils concernés et d’autres appareils, éléments ou équipements accessoires. IFS est tenue d’informer le Marchand au préalable de ces mesures. Le Marchand est tenu d’autoriser la mise en œuvre des Modifications et/ou Ajouts. Sauf disposition contraire contenue dans le Contrat Individuel, les frais y liés sont supportés par le Marchand.

Modifications. Les mêmes dispositions d’annulation s’appliqueront aux modifications de dates sur demande du client.

Modifications du présent Contrat de sous-traitance, le Sous-traitant exécutera en temps opportun les Travaux en sous-traitance contestés et donnera un avis écrit de demande de compensation supplémentaire ou de prolongation de délai pour les Travaux en sous-traitance dans les dix (10) jours suivant la survenance de l’événement qui a donné lieu au litige. Le fait pour le Sous-traitant de ne pas donner d’avis écrit dans le délai de dix (10) jours constitue une acceptation par le Sous-traitant qu’il n’aura pas droit à une rémunération ou du temps supplémentaires pour les Travaux en sous-traitance faisant l’objet du litige.

Modifications se réfère aux changements, mises à niveau, mises à jour, modifications ou améliorations de, ou apportés à des travaux dérivés d’un Produit Cox.

Modifications se réfère à tout organisme ou substance biologique créée par ou pour le compte du Récipiendaire qui n'est pas un Descendant ou un Dérivé non modifié mais contenant ou incorporant du matériau de l'ATCC. Comme exemple non limitatif, une Modification est le résultat de la modification d'un Matériau de l'ATCC par une technologie de biologie moléculaire.