Définition de Modifications

Modifications. Dans l’éventualité où HSA Systems accepterait une modification, le Client doit s’acquitter de toute hausse de prix engendrée par ladite modification. Par ailleurs, HSA Systems se Annulations : Dans l’éventualité où HSA Systems accepterait une demande d’annulation, HSA Systems se réserve le droit de facturer au Client tous les coûts engagés par HSA Systems dans le cadre de la commande, y compris sans s’y limiter, les coûts liés à l’achat de matériaux, au fret, etc. En outre, HSA Systems se réserve le droit de facturer au Client un montant correspondant à 20 % de la valeur des Marchandises si HSA Systems accepte une annulation.

Modifications nous sommes susceptibles de modifier les Conditions d’utilisation, à tout moment, à notre seule discrétion et sans préavis. Les modalités modifiées prendront effet dès leur publication ou téléchargement sur les Services, ou dès qu’elles vous sont communiquées par écrit, quelle que soit la méthode de communication. Dans la mesure où vous êtes engagé par les Conditions d’utilisation, vous devez (et vous garantissez de le faire) vous reporter à ces dernières et vous assurer d’en accepter la version la plus récente avant toute utilisation des Services.

Modifications désigne tous les ajouts, mises à jour, correctifs de bogues, améliorations, mises à niveau et autres modifications apportés à la Propriété intellectuelle et effectués par l’une ou l’autre des parties au cours de la présente Convention.

Examples of Modifications in a sentence

• Toutefois, par exception à ce qui précède, les notifications réalisées par Xxxxxxx prévues à l’article 18.1 « Modifications à l’initiative de Nordnet » ne seront valables que si elles Vous sont adressées par écrit, à l’exclusion du SMS.

• I.10.2 Modifications d’Annexes spécifiques d’une Partie Sans préjudice des obligations imposées par les dispositions légales et réglementaires applicables, toute Annexe contenant des informations spécifiques d’une Partie peut être modifiée par écrit moyennant accord des deux Parties (mais uniquement concernant les informations spécifiques des Parties elles-mêmes).

• I.10.1 Modifications du texte principal du présent Contrat (Conditions Générales et Spécifiques) et de ses Annexes généralement applicables Le présent Contrat ne peut être modifié que dans le cadre du processus de modification des Modalités et Conditions (« Terms and Conditions ») auxquelles il est lié, et suivant les processus prévus à cet effet dans les dispositions légales et réglementaires applicables.

• Les Modifications peuvent faire l’objet d’un traitement complémentaire par l’Autorité de tutelle ou Registre concerné susceptible d’entraîner un délai supplémentaire d’enregistrement des Modifications.

• Le Titulaire, et le cas échéant le Contact concerné par la demande de modification, ont la possibilité, pendant toute la durée de l’Enregistrement du Nom de domaine auprès de Nordnet Registrar, de procéder à diverses Modifications des informations relatives audit Nom de domaine, autres que le changement de Registrant, qu’elles soient administratives (ex : modifications relatives aux Contacts, changement de coordonnées du Titulaire du Nom de domaine) ou techniques (ex : modifications de DNS).

More Definitions of Modifications

Modifications. Any modification of your dates, of the number of persons or cars, after the booking confirmation, might be not accepted and may force the direction to cancel the booking.

Modifications toute mesure, législative ou réglementaire, qui aurait pour effet de modifier tout ou partie du présent contrat serait applicable dès son entrée en vigueur. Le contrat peut également faire l’objet de modifications tarifaires à l’échéance du contrat. La notification des modifications tarifaires sera effectuée un mois avant leur prise d’effet. À l’exception des cas où la modification tarifaire résulte d’une modification des taux de taxes, vous avez alors la faculté de demander la résiliation de votre contrat par lettre recommandée dans le mois où vous avez eu connaissance de la majoration de votre cotisation.

Modifications se réfère à tout organisme ou substance biologique créée par ou pour le compte du Récipiendaire qui n'est pas un Descendant ou un Dérivé non modifié mais contenant ou incorporant du matériau de l'ATCC. Comme exemple non limitatif, une Modification est le résultat de la modification d'un Matériau de l'ATCC par une technologie de biologie moléculaire.

Modifications. Les mêmes dispositions d’annulation s’appliqueront aux modifications de dates sur demande du client.

Modifications s'entend des modifications apportées aux Livrables, notamment de façon non limitative, les modifications apportées à la documentation, aux modalités de livraison, au calendrier ou à tout autre changement lié à un Contrat.

Modifications désigne toute modification, correction, traduction, adaptation et/ou nouvelle fonctionnalité intégrée dans le Logiciel par un Licencié, ainsi que tout Module Lié.

Modifications toute modification apportée à cet appareil qui n'est pas approuvée par QNAP Systems, Inc peut annuler l'autorisation accordée à l'utilisateur par la FCC d'utiliser cet appareil.