Définition de Notice d’information

Notice d’information la notice d’information que le Licencié doit renseigner sur le site « xxxx://xxxx.xxx.xx/Xxxx/xxxxxxxxx/xxxxx.xxx ». - Utilisateur : la personne physique qui utilise le Logiciel, identifiée via son login par le CEA (les login génériques ne sont pas autorisés).

Notice d’information. ASSISTANCE‌ Contrat France et Étranger Déplacement privé ou professionnel Valable du 01/01/2017 au 31/12/2019 CONTRAT N° N° 922.090

Notice d’information désigne le présent document, Nullité : entraînée par toutes fraudes, falsifications ou fausses déclarations et faux témoignages susceptibles de mettre en œuvre les garanties prévues à la convention, la nullité de nos engagements entraîne la déchéance des droits prévus au présent Contrat.

Examples of Notice d’information in a sentence

• Les informations vous expliquant pourquoi et comment ces données sont utilisées, combien de temps elles seront conservées ainsi que les droits dont vous disposez sur vos données figurent dans notre Notice d’information sur le traitement des données à caractère personnel.

• Le Client a la possibilité de s’opposer, gratuitement et à tout moment, à ce que ses données soient traitées par la Banque et par Paylib Services ou EPI Company, selon les modalités prévues dans la Notice d’information sur le traitement des données à caractère personnel.

• Si le traitement lié à une fonctionnalité du Service est fondé sur l’intérêt légitime de la Banque (ex : la catégorisation des dépenses prévue pour la gestion de budget), le Client peut à tout moment s’opposer à ce traitement et selon les modalités prévues dans la Notice d’information sur le traitement des données à caractère personnel.

• Les informations expliquant pourquoi et comment ces données sont utilisées, combien de temps elles seront conservées ainsi que les droits dont l’Utilisateur dispose sur ses données figurent dans la Notice d’information de l’Emetteur sur le traitement des données à caractère personnel.

• Ainsi, dans le cadre de ses activités, l’Assisteur pourra : a) Utiliser les informations du Bénéficiaire afin de fournir les services décrits dans la présente Notice d’information.

More Definitions of Notice d’information

Notice d’information. (Ref.VG3500_1611) au contrat d’assurance collectif N°28603 (ci-après désigné “Contrat”) souscrit par l’Association des Assurés pour une Protection Solidaire, association à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé au 00 xxxx Xxxxxx 00000 Xxxx, auprès de Quatrem (ci-après dénommé “Assureur”) Entreprise régie par le Code des assurances, Société Anonyme au capital de 380 426 249 €, 00 xxx Xxxxxxxx – 75 009 Paris, RCS Paris 412.367.724 Société du groupe Malakoff Médéric.

Notice d’information. Vous êtes une association, une entreprise ou un particulier et vous souhaitez louer une des salles municipales de la commune de La Chapelle Thouarault. Nous vous remercions donc de bien vouloir remplir le formulaire de demande de location. Si vous êtes un particulier, nous vous demandons de bien vouloir accompagner votre demande de location d’une photocopie de pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile. Un récapitulatif des tarifs en vigueur pour l’année en cours ainsi que le règlement des locations de salles sont à votre disposition. Les tarifs sont fixés par le conseil municipal et réactualisés chaque année. Nous vous invitons à faire la demande de plusieurs dates, en indiquant dans la mesure du possible vos préférences, afin d’avoir les plus grandes chances de satisfaction, bien répondre à l'ensemble des questions. Toute information faussée intentionnellement peut remettre en cause cette demande de location. Une réponse par mail ou par courrier vous sera adressée dans un délai d'environ huit jours après l’enregistrement de votre formulaire. Le délai de réservation est d’au plus quinze mois avant la date d’utilisation. Si la réponse est positive, vous aurez à signer une convention de location. La réservation de la salle ne sera définitive qu’après réception par la commune de cette convention complétée, signée et accompagnée des pièces complémentaires exigibles.

Notice d’information. Ce contrat, conforme aux lois n° 2007-210 du 19 Février 2007 et n° 89-1014 du 31 Décembre 1989 ainsi qu’au décret

Notice d’information. Ce terme désigne le document qui décrit les conditions dans lesquelles s’exercent, vis-à-vis de l’adhérent, le fonctionnement du contrat PROXIME SANTE.

Notice d’information. Contrat d’assurance groupe souscrit par la BRED Banque Populaire (le Souscripteur/Distributeur) auprès de PREPAR-VIE (l’Assureur)

Notice d’information. Contrat d’assurance n°10 005 154

Notice d’information. La présente notice a pour objet de présenter les principales prestations de service d’écoute, conseil et orientation, ainsi que les garanties d’assistance proposées dans le cadre d’APICIL SERVICES. Les garanties d’assistance sont assurées par IMA ASSURANCES, société anonyme au capital de 7 000 000 euros entièrement libéré, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris - CS 40 000 - 79 033 Xxxxx Xxxxx 0, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Niort sous le numéro 481.511.632, soumise au contrôle de l’ACPR 00, xxx Xxxxxxxx 00000 Xxxxx xxxxx 00. Les prestations de service d’écoute, conseil et orientation sont réalisées par la société Dom Plus, SAS au Capital de 737.360 €, immatriculée au RCS de Grenoble sous le n° 431 693 027, et dont le siège social est situé : la Passerelle, 0, xxx Xxxxxx Xxxxxx - 38320 Eybens. L’accès au service