Révision. Janvier 2024
Révision le 7 septembre 2017
Révision. Juin 2015
Examples of Révision in a sentence
A chaque Révision de l'Index Livret A, l'Emprunteur aura la faculté de solliciter du Prêteur la communication des informations utiles concernant la nouvelle valeur applicable à la prochaine Date d’Echéance.
La « Révision » consiste à prendre en compte la nouvelle valeur de l'Index de référence selon les modalités de révision ci-dessous : La « Double Révisabilité Limitée » (DL) signifie que, pour une Ligne du Prêt, le taux d’intérêt actuariel annuel et le taux de progressivité des échéances sont révisés en cas de variation de l’Index.
More Definitions of Révision
Révision. Ledit loyer est révisable chaque année dans les conditions de la législation en vigueur, en fonction de la variation de l’indice du coût de la construction publié par l’INSEE, sur la base de l’indice du 4ème trimestre 2012 : 1639.
Révision. Mars 2012
Révision. Novembre 2017
Révision. Les changements des termes initiaux du contrat font l'objet d'avenants ou de modifications conclus dans les mêmes conditions. En cas d'hospitalisation de quelques jours dans un autre établissement et sous réserve que celle-ci ne se prolonge pas, le contrat est suspendu. Le retour du résident se fait dans les mêmes conditions qu'un retour de séjour dans la famille. Résiliation à l'initiative du résident Le résident, sa famille ou son représentant légal, peuvent résilier le présent contrat par lettre recommandée avec accusé de réception auprés de la direction de la MAS, 30 jours avant la date du départ effectif du résident.
Révision janvier 2017
Révision la redevance fixée ci-dessus est révisable conformément au code de la construction et de l'habitation chaque année le 1er janvier.
Révision ni l’assiette ni le taux ne subiront d’évolution pendant la durée d’exécution du contrat.