Définition de Révision

Révision. Janvier 2024

AI-Powered Contracts

Draft, Review & Redline at the Speed of AI

Révision. Novembre 2017

Révision ni l’assiette ni le taux ne subiront d’évolution pendant la durée d’exécution du contrat.

Examples of Révision in a sentence

Le taux de l'Index retenu sera celui en vigueur deux (2) Jours ouvrés précédant la date de la Révision pour l'Index Euribor et à la date de la Révision pour les autres Index.
A chaque Révision de l'Index Livret A, l'Emprunteur aura la faculté de solliciter du Prêteur la communication des informations utiles concernant la nouvelle valeur applicable à la prochaine Date d’Echéance.
Le Véhicule garanti a subi un Accident, une Destruction totale, un Incendie, une Panne, une Révision, un Vol.
Le Client a la faculté de résilier le Contrat en adressant à Nextlane une Notification écrite de résiliation du Contrat dans les seuls cas prévus aux Articles 5.2 (Modifications) ou 9.9 (Révision).
Ce tarif est révisable annuellement selon la formule et modalités énoncées ci-après « Révision du Prix ».

More Definitions of Révision

Révision le 7 septembre 2017

Révision. Ledit loyer est révisable chaque année dans les conditions de la législation en vigueur, en fonction de la variation de l’indice du coût de la construction publié par l’INSEE, sur la base de l’indice du 4ème trimestre 2012 : 1639.

Révision. Mars 2012

Révision. Juin 2015

Révision la redevance fixée ci-dessus est révisable conformément au code de la construction et de l'habitation chaque année le 1er janvier.

Révision janvier 2017

Révision. Les changements des termes initiaux du contrat font l'objet d'avenants ou de modifications conclus dans les mêmes conditions. En cas d'hospitalisation de quelques jours dans un autre établissement et sous réserve que celle-ci ne se prolonge pas, le contrat est suspendu. Le retour du résident se fait dans les mêmes conditions qu'un retour de séjour dans la famille. Résiliation à l'initiative du résident Le résident, sa famille ou son représentant légal, peuvent résilier le présent contrat par lettre recommandée avec accusé de réception auprés de la direction de la MAS, 30 jours avant la date du départ effectif du résident.