Tarification du modèle de cahier des charges de concession
Tarification désigne le barème des Frais pour l'utilisation du Compte Orange Money et du Service, tel que publié et mis à jour régulièrement ;
Tarification la garantie est tarifée au taux de 10 % du tarif de base du prix de la location, par jour de mise à disposition, week-end et jours fériés compris.
Examples of Tarification in a sentence
La Tarification est disponible sur simple demande dans chaque agence d’OMCM et/ou des Distributeurs, ainsi que sur le Site Internet d’OMCM.
Toute notification de refus par l’Utilisateur des modifications apportées aux Conditions Générales Orange Money ou à la Tarification sera considérée comme une demande de fermeture du Compte Orange Money.
More Definitions of Tarification
Tarification. La renonciation à recours est facturée chaque jour calendaire 8 % du montant du loyer quotidien, que celui-ci soit facturé en jours calendaires ou ouvrables. La renonciation à recours est facturée même en cas de suspension de loyer. - Limitation de garantie : la renonciation à recours est limitée à un montant maximal de 450.000 € par sinistre. - Franchise : la renonciation à recours est consentie sous déduction d’une franchise d’un montant de 3000 € par sinistre payable à réception de facture.
Tarification. La tarification des prestations canoës de EURL Tib’tourisme est basé sur la tarification adulte appartenant à la catégorie des navigants. Partant la tarification pour les mineurs est à distinguer entre les mineurs non navigants (usage : 7-11 ans) placer entre 2 navigants au sein de la même embarcation seul (canoë 3 places) ou par deux (2) (canoë 4 places) et les mineurs navigants (usage 12-17ans) susceptible d’occuper un poste actif seul dans l’embarcation, à l’avant ou à l’arrière. Les mineurs non navigants sont considérés en gratuité alors que les mineurs navigants basculent en demi tarif sous réserves d’occuper un canoë canadien (tarification préférentielle pour les canoës kayaks sur demande). Sous réserves de recueillir l’accord de la Direction, un mineur non navigant dont la tranche d’âge d’usage est 7 – 11 ans peut basculer en catégorie navigants avec le traitement tarifaire attaché.
Tarification. Le Propriétaire reconnaît avoir pris connaissance des prestations et de leurs tarifs.
Tarification. Une tarification unique est appliquée à hauteur de 2 € par usager le trajet simple, sur l’ensemble du périmètre d’exploitation, quelle que soit l’origine et la destination, et quelle que soit la distance parcourue pour le trajet. Pour les enfants de moins de 8 ans le trajet est gratuit. Ces derniers doivent être accompagnés par une personne majeure adhérente. Pour la desserte « Pass Jeunes », l’usager bénéficie d’un tarif préférentiel de 1 € le trajet simple, soit 2 € l’aller- retour. Pour ce motif, l’adhérent peut également bénéficier d’un tarif réduit pour l’accès à la piscine uniquement sur présentation de sa carte « Pass Jeunes ». L’usager règle son déplacement (2€) directement au transporteur lors de la montée dans le véhicule.
Tarification désigne le barème des Frais pour l'utilisation du Compte MBS et du Service, tel que publié et mis à jour régulièrement ; et "Transaction” désigne tout usage du Service par l’Utilisateur, quel qu’il soit, susceptible de se traduire par un Crédit ou un Débit.
Tarification désigne le barème des Frais pour l'utilisation du Compte Orange Money et du Service, tel que publié et mis à jour régulièrement ; service financier des UV conformément aux spécifications techniques du Système. Ces spécifications peuvent varier en fonction des fins des présentes par Orange agissant au nom et pour le compte de l’EME dans "Transaction” désigne tout usage du Service par l’Utilisateur, quel qu’il soit, contraintes techniques et réglementaires applicables. l’exécution de certaines prestations, notamment en portant à la connaissance susceptible de se traduire par un Crédit ou un Débit.
Tarification désigne les tarifs actuels liés à l’utilisation du service MVola, communiqués sur le site web MVola.