Définition de Tarification

Tarification du modèle de cahier des charges de concession

Tarification la garantie est tarifée au taux de 10 % du tarif de base du prix de la location, par jour de mise à disposition, week-end et jours fériés compris.

Tarification désigne le barème des Frais pour l'utilisation du Compte Orange Money et du Service, tel que publié et mis à jour régulièrement ; service financier des UV conformément aux spécifications techniques du Système. Ces spécifications peuvent varier en fonction des fins des présentes par Orange agissant au nom et pour le compte de l’EME dans "Transaction” désigne tout usage du Service par l’Utilisateur, quel qu’il soit, contraintes techniques et réglementaires applicables. l’exécution de certaines prestations, notamment en portant à la connaissance susceptible de se traduire par un Crédit ou un Débit.

Examples of Tarification in a sentence

• Fortuneo se réserve le droit de prévoir une facturation en fonction du mode de communication, comme précisé dans la Tarification alors en vigueur.

• Le Tarif s'applique alors à l'ensemble des Points de Livraison regroupés appelé Point d'Application De la Tarification (PADT).

• La Banque percevra également une commission de plus fort découvert, précisée dans la plaquette Tarification Particuliers.

• À défaut tout solde débiteur sera productif d’intérêts au taux applicable aux découverts non autorisés tel que mentionné dans la Tarification alors en vigueur.

• En cas de dénonciation ou de clôture du Compte, pour quelque cause que ce soit, le découvert sera considéré comme un découvert non autorisé entraînant immédiatement l’exigibilité anticipée de la totalité des sommes dues, la suppres- sion du droit à découvert et l’application du taux de découvert non autorisé tel que mentionné dans la Tarification alors en vigueur.

More Definitions of Tarification

Tarification désigne le barème des Frais pour l'utilisation du Compte Orange Money et du Service, tel que publié et mis à jour régulièrement ;

Tarification le tarif s’applique aux seuls exemplaires réellement déposés dans le cadre de cette option. 5.1.2 Option dépôt jours creux

Tarification le tarif s’applique aux seuls exemplaires réellement déposés dans le cadre de cette option.

Tarification le tarif s’applique aux seuls exemplaires réellement déposés dans le cadre de cette option. 5.2.2 Option Livraisons en Etablissement de Distribution Définition : livraison, dans un établissement de distribution figurant au cahier des charges, de l’intégralité du trafic destiné à la zone de distribution desservie par cet établissement.

Tarification. Une tarification unique est appliquée à hauteur de 2 € par usager le trajet simple, sur l’ensemble du périmètre d’exploitation, quelle que soit l’origine et la destination, et quelle que soit la distance parcourue pour le trajet. Pour les enfants de moins de 8 ans le trajet est gratuit. Ces derniers doivent être accompagnés par une personne majeure adhérente. Pour la desserte « Pass Jeunes », l’usager bénéficie d’un tarif préférentiel de 1 € le trajet simple, soit 2 € l’aller- retour. Pour ce motif, l’adhérent peut également bénéficier d’un tarif réduit pour l’accès à la piscine uniquement sur présentation de sa carte « Pass Jeunes ». L’usager règle son déplacement (2€) directement au transporteur lors de la montée dans le véhicule.

Tarification. La tarification des prestations canoës de EURL Tib’tourisme est basé sur la tarification adulte appartenant à la catégorie des navigants. Partant la tarification pour les mineurs est à distinguer entre les mineurs non navigants (usage : 7-11 ans) placer entre 2 navigants au sein de la même embarcation seul (canoë 3 places) ou par deux (2) (canoë 4 places) et les mineurs navigants (usage 12-17ans) susceptible d’occuper un poste actif seul dans l’embarcation, à l’avant ou à l’arrière. Les mineurs non navigants sont considérés en gratuité alors que les mineurs navigants basculent en demi tarif sous réserves d’occuper un canoë canadien (tarification préférentielle pour les canoës kayaks sur demande). Sous réserves de recueillir l’accord de la Direction, un mineur non navigant dont la tranche d’âge d’usage est 7 – 11 ans peut basculer en catégorie navigants avec le traitement tarifaire attaché.

Tarification désigne les tarifs actuels liés à l’utilisation du service MVola, communiqués sur le site web MVola.