Définition de Usure normale

Usure normale l’usure normale est caractérisée par le rapprochement entre, d’une part, l’état constaté des pièces endommagées, leur kilométrage et leur temps d’usage, et d’autre part, le potentiel moyen de fonctionnement qui leur est usuellement prêté.
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Usure normale l’Usure normale est caractérisée par le rapprochement entre : d’une part, l’état constaté des pièces ou organes endommagés, leur kilométrage et leur temps d’usage et, d’autre part, le potentiel moyen de fonctionnement qui leur est usuellement prêté. L’appréciation en sera faite, au besoin, à dires d’expert. Utilisation sévère : L'Utilisation sévère concerne les trajets urbains courts, en porte-à-porte, en zone montagneuse, en atmosphère chaude ou poussiéreuse.
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Usure normale. L’usure normale est constatée lorsque le kilométrage et le temps d’usage de la pièce endommagée ont dépassé le potentiel de fonctionnement défini par le constructeur.
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Examples of Usure normale in a sentence

  • Dans tous les cas, le montant de la prise en charge est plafonné à la valeur de revente du Véhicule selon la VRADE, diminué d’un pourcentage restant à votre charge (Usure normale).

  • Usure normale du Produit, accident non imputable au Vendeur ou force majeure.

  • De même aucune responsabilité pour dommage immatériel, consécutif ou non, ne pourra être invoquée de la part de l'ACHETEUR Également, la responsabilité de Xxxxxx ne s’applique pas pour : - Usure normale - Toute pièce dont la maintenance jugée incorrecte a été assurée par un personnel non qualifié en contradiction avec les consignes fournies par Beumer Dans ces cas, la réparation ou le remplacement de pièces sera facturé à l’ACHETEUR conformément aux conditions contractuelles usuelles de Beumer.

  • Il est cependant entendu que le Titulaire, durant la période de garantie, n'a pas la responsabilité de réparer, remplacer ou remettre en état tout défaut ou dysfonctionnement ou dommage causé à l'Ouvrage, dès lors qu'il découlerait ou résulterait de l'une quelconque des causes suivantes : - Usure normale, - Fait d’un tiers, - Force Majeure.

  • Xxxxxxxxx Xxxxxxx France SAS ; - Force majeure ou cas de fortuit ; - Usure normale ou avarie résultant d’un manque d’entretien ou de surveillance, de fausses manoeuvres, d’une mauvaise utili- sation même passagère, d’une détérioration volontaire ; - Tout démontage, modification ou réparation des matériels hors des ateliers du réseau Joh.

  • Sont exclues les conséquences dommageables afférentes à réalisation ou à la survenance des risques et sinistres ci-après : - Usure normale compte tenu de l’âge et du kilométrage du véhicule, - Vandalisme, collision, vol, incendie, accident, - Négligence du contrôle des niveaux des fluides et mauvais suivi d’entretien, usage anormal du véhicule eu égard à sa destination et aux normes et préconisations du constructeur, - Epreuves, courses, compétitions et essais, guerre émeutes ou mouvements populaires.


More Definitions of Usure normale

Usure normale désigne la détérioration progressive liée à l'utilisation normale, à l'âge et au nombre de kilomètres parcourus par le Véhicule.
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Usure normale. Rapprochement entre l’état d’une pièce endommagée, son temps d’usage normal, le kilométrage du véhicule et le potentiel moyen de fonctionnement qui lui est usuellement prêté. Cet état d’usure sera éventuellement apprécié par expert,
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Usure normale phénomène constaté par le rapprochement entre, d’une part, l’état constaté des pièces endommagées, leur kilométrage et leur temps d’usage, et d’autre part, le potentiel moyen de fonctionnement qui leur est usuellement prêté.
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Usure normale l’usure normale est constatée lorsque le kilométrage et le temps d’usage de la pièce endommagée ont dépassé le potentiel de fonctionnement défini par le constructeur. • VALEUR DE REMPLACEMENT DU VÉHICULE DÉTERMINÉE À DIRE D’EXPERT (VRADE) : prix de revient total d’un véhicule d’occasion de même type et dans un état semblable.
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Related to Usure normale

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Assureur BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société d’assurance non vie pour le compte du réseau Caisses d’Epargne et Banques associées - Société Anonyme au capital de 61 996 212 Euros. Xxxxx xxxxxx, 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00 - RCS Paris N°B350 663 860.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Contenu désigne les données, textes, sons, vidéos, images, modèles ou logiciels.

  • Fait à le Signature

  • Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Titulaire Xxxxxxxx Xxxxxx xxxxxxx@xxxxxxxxx.xx Emplacement: DocuSign

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Fait à Le Signature des parents

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • Rappel Le bailleur ou le preneur sont autorisés à annuler si la situation sanitaire liée au Covid 19, à l’échelon local, national ou international indépendantes de leur volonté, rendent impossible l’exécution de tout ou partie des obligations prévues au contrat.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Utilisateurs désigne l’ensemble des catégories d’utilisateurs de la PLATEFORME OPENDATASOFT. Sont ainsi considérés comme UTILISATEURS :

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Utilisateur personne utilisant tout ou partie de l’Offre souscrite par un Abonné, pouvant être tiers au Contrat.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.