Définition de Usure normale
Examples of Usure normale in a sentence
Dans tous les cas, le montant de la prise en charge est plafonné à la valeur de revente du Véhicule selon la VRADE, diminué d’un pourcentage restant à votre charge (Usure normale).
Usure normale du Produit, accident non imputable au Vendeur ou force majeure.
De même aucune responsabilité pour dommage immatériel, consécutif ou non, ne pourra être invoquée de la part de l'ACHETEUR Également, la responsabilité de ▇▇▇▇▇▇ ne s’applique pas pour : - Usure normale - Toute pièce dont la maintenance jugée incorrecte a été assurée par un personnel non qualifié en contradiction avec les consignes fournies par Beumer Dans ces cas, la réparation ou le remplacement de pièces sera facturé à l’ACHETEUR conformément aux conditions contractuelles usuelles de Beumer.
Sont exclues les conséquences dommageables afférentes à réalisation ou à la survenance des risques et sinistres ci-après : - Usure normale compte tenu de l’âge et du kilométrage du véhicule, - Vandalisme, collision, vol, incendie, accident, - Négligence du contrôle des niveaux des fluides et mauvais suivi d’entretien, usage anormal du véhicule eu égard à sa destination et aux normes et préconisations du constructeur, - Epreuves, courses, compétitions et essais, guerre émeutes ou mouvements populaires.
Il est cependant entendu que le Titulaire, durant la période de garantie, n'a pas la responsabilité de réparer, remplacer ou remettre en état tout défaut ou dysfonctionnement ou dommage causé à l'Ouvrage, dès lors qu'il découlerait ou résulterait de l'une quelconque des causes suivantes : - Usure normale, - Fait d’un tiers, - Force Majeure.