DOMAINE D’APPLICATION Clausole campione
DOMAINE D’APPLICATION. Be Up est un assureur/descendeur pour l’alpinisme et l’escalade qui peut être utilisé avec une corde à simple, une corde à double ou des cordes jumelées. Il s’agit d’un dispositif de freinage ▇▇▇▇▇▇ particulièrement indiqué pour l’escalade en terrain d’aventure, en itinéraire d’alpinisme équipé avec des protections amovibles (friends, coinceurs, pitons, etc.) et en longues voies sportives. Ce dispositif est conforme aux normes EN 15 151-2:2012 type 4 et UIAA 129.
DOMAINE D’APPLICATION. 1.1 Les présentes conditions de vente régissent toutes les fournitures des produits (par la suite « PRODUITS ») de Carpanelli Motori Elettrici S.p.a. (par la suite le « VENDEUR »), et s’appliquent à toutes les fournitures des PRODUITS même si les présentes conditions générales de vente ne sont pas à chaque fois expressément rappelées, mentionnées, et en général expressément acceptées par l’acheteur (l’« ACHETEUR »). Les accords en dérogation des présentes conditions générales de vente seront effectifs à l'égard du VENDEUR uniquement s’ils sont expressément acceptés par écrit par le VENDEUR ; dans tous les cas, même si des dérogations ont été convenues entre les parties, les présentes conditions générales de vente continueront de s’appliquer pour les parties non expressément dérogées.
1.2 Le Vendeur ne sera en aucun cas contraint par d'éventuelles conditions générales de contrat de l’ACHETEUR, même si ces dernières sont rappelées ou indiquées sur les ordres ou dans toute autre documentation transmise par l’ACHETEUR au VENDEUR. Aucun comportement du VENDEUR ne pourra être interprété ou utilisé dans le but d’exprimer un accord tacite de la part du VENDEUR des conditions générales de contrat de l’ACHETEUR.
1.3 Il est précisé que toute condition générale de contrat de l’ACHETEUR contraire ou modifiant les conditions générales du VENDEUR n’obligent pas ce dernier, même si le VENDEUR ne s’y est pas explicitement opposé ou même si, sans émettre de réserves, le VENDEUR a effectué des prestations ou a accepté des prestations de l’ACHETEUR.
DOMAINE D’APPLICATION. Ces "Conditions générales d’achat" réglementent tous les marchés de fournitures actuels et futurs entre les parties, de nature occasionnelle ou continue. Les présentes conditions font partie intégrante de toutes les commandes de l’Acheteur, sauf dérogations précisément convenues par écrit. Toutes éventuelles conditions générales du Fournisseur ne pourront pas réglementer les relations futures entre les parties si elles n’ont pas été acceptées par écrit par l’Acheteur; dans ce cas, sauf en la présence d’une dérogation écrite, elles n’annulent pas l’efficacité de ces conditions générales avec lesquelles devront être intégrées.
DOMAINE D’APPLICATION. Les présentes dispositions réglementent les procédures et modalités en vue de l’octroi et du versement des aides du Fonds national en vue de l’accès aux logements en location, visé à l’art. 11 ▇▇ ▇▇ ▇▇▇ ▇° ▇▇▇/▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇’▇▇▇. ▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇ n° 21 du 8 février 2001, et au décret du ministre des Travaux publics en date du 7 juin 1999.