Autres exigences Sample Clauses

Autres exigences. AGILENT aura le droit, sur demande raisonnable, d’examiner les processus, livres comptables, registres et pratiques comptables du Vendeur, ainsi que son respect du Code de conduite des fournisseurs d’AGILENT pour toute transaction liée à cette Commande, jusqu’à cinq (5) ans après livraison des Biens et/ou Services. Le Vendeur tiendra à jour des registres complets, comprenant entre autres xxx xxxxx de tous les matériaux et services achetés, le travail donné en sous-traitance à des tiers et tous xxx xxxxx de personnel. Tous les registres seront tenus à jour conformément aux PCGR (principes comptables généralement reconnus) ou normes comptables similaires et d’une manière à pouvoir être aisément vérifiés. Ne pas fournir de tels registres à la demande d’AGILENT sera considéré comme une violation substantielle des termes de cette Commande. l’expéditeur, le nom et l’adresse du Vendeur (si ces données diffèrent de celles de l’expéditeur), le nom et l’adresse du destinataire, le nom et l’adresse de l’acheteur (si ces données diffèrent de celles du destinataire), une description détaillée des biens, le numéro de modèle, les numéros de pièces d’AGILENT, le numéro de série des biens (s’ils sont numérotés en série), le numéro du tarif douanier harmonisé (TDH) attribué à AGILENT pour le pays de destination, le numéro du bon, le numéro de boîte, le nombre total de boîtes, le poids total des boîtes (en kilogrammes), le pays d’origine, la quantité évaluée selon le poids et la mesure du pays où les biens sont expédiés, le prix unitaire de chaque bien, la valeur de toute aide aux douanes, le montant total de la facture, la devise de la facture, le type de facture, les modalités de vente selon les Incoterms 2010, le nom du transporteur et le numéro du connaissement. La facture doit être présentée dans la langue du pays où les biens sont expédiés. Toxic Substances Control Act et toutes les fiches techniques des substances 10. MANQUEMENT 11.2 Importateur attitré : Si les biens sont importés, le Vendeur doit, autant que dangereuses, ainsi que les autres renseignements sur le contenu des produits, doivent être fournis à AGILENT avant l’expédition des biens ou en même temps, et doivent être complets et précis. Le Vendeur doit fournir, sur demande, des renseignements sur la composition chimique des produits afin que soit vérifiée sa conformité aux restrictions applicables relatives au contenu chimique des produits.