Common use of Certificats numériques Clause in Contracts

Certificats numériques. Le logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez (a) de ne pas falsifier ni utiliser de manière abusive tout certificat ; (b) d’utiliser les certificats numériques à des fins exclusivement légales et conformément à toute politique de certificats, déclaration de pratique de certification ou déclaration de pratique commerciale des autorités de certification applicable ; (c) d’assumer seul la responsabilité d’empêcher tout utilisateur non autorisé d’utiliser vos certificats numériques ; (d) d’assumer seul la responsabilité d’empêcher tout utilisateur non autorisé d’utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique ; et (e) de révoquer tout certificat vous appartenant qui ne présente plus selon vous toutes les garanties de sécurité requises. La politique de certificats et les déclarations de pratique de certification d’Apple sont disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthority.

Certificats numériques. Le logiciel Logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, VIGUEUR. APPLE NE DONNE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATIONGARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez (a) de ne pas falsifier ni utiliser de manière abusive tout ou d’utiliser aucun certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser les certificats numériques uniquement à des fins exclusivement légales et conformément à toute politique de en accord avec la Politique applicable aux certificats, déclaration la Déclaration des pratiques de pratique certificats ou autres expressions de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité de certification ou déclaration de pratique commerciale des autorités de certification applicable ; (c) d’assumer d’être seul la responsabilité d’empêcher tout utilisateur responsable de l’interdiction d’usage non autorisé d’utiliser de vos certificats numériques ; et (d) d’assumer seul la responsabilité d’empêcher tout utilisateur non autorisé d’utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique ; et (e) de révoquer tout certificat vous appartenant qui ne présente dont la fiabilité n’est plus selon vous toutes les garanties de sécurité requises. La politique de certificats et les déclarations de pratique de certification d’Apple sont disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthoritygarantie.

Certificats numériques. Le logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON-NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez (a) de ne pas falsifier ni utiliser de manière abusive tout ou d’utiliser aucun certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser les certificats numériques uniquement à des fins exclusivement légales et conformément à toute politique de en accord avec la Politique applicable aux certificats, déclaration la Déclaration des pratiques de pratique certificats ou autres expressions de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité de certification ou déclaration de pratique commerciale des autorités de certification applicable ; (c) d’assumer d’être seul la responsabilité d’empêcher tout utilisateur responsable de l’interdiction d’usage non autorisé d’utiliser de vos certificats numériques ; (d) d’assumer seul la responsabilité d’empêcher tout de faire en sorte qu’aucun utilisateur non autorisé d’utiliser ne puisse utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique ; et (e) de révoquer tout certificat vous appartenant qui ne présente dont la fiabilité n’est plus selon vous toutes les garanties de sécurité requisesgarantie. La politique applicable aux certificats et la déclaration des pratiques de certificats et les déclarations de pratique de certification d’Apple sont disponibles à l’adresse sur la page web : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthorityxxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthority.

Certificats numériques. Le logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON-NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez (a) de ne pas falsifier ni utiliser de manière abusive tout ou d’utiliser aucun certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser les certificats numériques uniquement à des fins exclusivement légales et conformément à toute politique de en accord avec la Politique applicable aux certificats, déclaration la Déclaration des pratiques de pratique certificats ou autres expressions de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité de certification ou déclaration de pratique commerciale des autorités de certification applicable ; (c) d’assumer d’être seul la responsabilité d’empêcher tout utilisateur responsable de l’interdiction d’usage non autorisé d’utiliser de vos certificats numériques ; (d) d’assumer seul la responsabilité d’empêcher tout de faire en sorte qu’aucun utilisateur non autorisé d’utiliser ne puisse utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique ; et (e) de révoquer tout certificat vous appartenant qui ne présente dont la fiabilité n’est plus selon vous toutes les garanties de sécurité requisesgarantie. La politique applicable aux certificats et la déclaration des pratiques de certificats et les déclarations de pratique de certification d’Apple sont disponibles à l’adresse sur la page web : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthority.

Certificats numériques. Le logiciel Logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez (a) de ne pas falsifier ni utiliser de manière abusive tout certificat ; (b) d’utiliser les certificats numériques à des fins exclusivement légales et conformément à toute politique de certificats, déclaration de pratique de certification ou déclaration de pratique commerciale des autorités de certification applicable ; (c) d’assumer seul la responsabilité d’empêcher tout utilisateur toute personne non autorisé autorisée d’utiliser vos certificats numériques ; (d) d’assumer seul la responsabilité d’empêcher tout utilisateur toute personne non autorisé autorisée d’utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique ; et (e) de révoquer tout certificat vous appartenant qui ne présente plus selon vous toutes les garanties de sécurité requises. La politique de certificats et les déclarations de pratique de certification d’Apple sont disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthority.

Certificats numériques. Le logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, VIGUEUR. APPLE NE DONNE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATIONGARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez (a) de ne pas falsifier ni utiliser de manière abusive tout ou d’utiliser aucun certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser les certificats numériques uniquement à des fins exclusivement légales et conformément à toute politique de en accord avec la Politique applicable aux certificats, déclaration la Déclaration des pratiques de pratique certificats ou autres expressions de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité de certification ou déclaration de pratique commerciale des autorités de certification applicable ; (c) d’assumer d’être seul la responsabilité d’empêcher tout utilisateur responsable de l’interdiction d’usage non autorisé d’utiliser de vos certificats numériques ; et (d) d’assumer seul la responsabilité d’empêcher tout utilisateur non autorisé d’utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique ; et (e) de révoquer tout certificat vous appartenant qui ne présente dont la fiabilité n’est plus selon vous toutes les garanties de sécurité requises. La politique de certificats et les déclarations de pratique de certification d’Apple sont disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthoritygarantie.

Certificats numériques. Le logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple, soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON-NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez (a) de ne pas falsifier ni utiliser de manière abusive tout ou d’utiliser aucun certificat à mauvais escient ; (b) d’utiliser les certificats numériques uniquement à des fins exclusivement légales et conformément à toute politique de en accord avec la Politique applicable aux certificats, déclaration la Déclaration des pratiques de pratique certificats ou autres expressions de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité de certification ou déclaration de pratique commerciale des autorités de certification applicable ; (c) d’assumer d’être seul la responsabilité d’empêcher tout utilisateur responsable de l’interdiction d’usage non autorisé d’utiliser de vos certificats numériques ; (d) d’assumer seul la responsabilité d’empêcher tout de faire en sorte qu’aucun utilisateur non autorisé d’utiliser ne puisse utiliser la clé privée associée à votre certificat numérique ; et (e) de révoquer tout certificat vous appartenant qui ne présente dont la fiabilité n’est plus selon vous toutes les garanties de sécurité requisesgarantie. La politique applicable aux certificats et la déclaration des pratiques de certificats et les déclarations de pratique de certification d’Apple sont est disponibles à l’adresse sur la page web : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthorityxxxx://xxx.xxxxx.xxx/certificateauthority.