Common use of Intégralité de l’accord ; Langue prévalente Clause in Contracts

Intégralité de l’accord ; Langue prévalente. Cette Licence constitue l’intégralité de l’accord entre vous et Apple quant à l’utilisation du Logiciel Apple et remplace tous les accords ou propositions antérieurs ou actuels, écrits ou verbaux, à ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette Licence ne prendra effet à moins d’être stipulé par écrit et signé par Apple. Toute traduction de la présente Licence est effectuée pour des besoins locaux. En cas de litige entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera d’application.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

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Intégralité de l’accord ; Langue prévalente. Cette Licence constitue l’intégralité de l’accord entre vous et Apple quant à l’utilisation du concernant le Logiciel Apple de l’Apple Watch et remplace toutes les propositions ou tous les accords ou propositions antérieurs ou actuels, écrits ou verbaux, actuels à ce sujet. Aucun amendement ni ou aucune modification de cette Licence ne prendra effet effet à moins d’être stipulé par écrit et signé par Apple. Toute traduction de la présente Licence licence est effectuée effectuée pour des les besoins locaux. En cas de litige contradiction entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera d’applicationprévaut dans les limites non prohibées par les xxxx locales de votre juridiction.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Intégralité de l’accord ; Langue prévalente. Cette Licence constitue l’intégralité de l’accord entre vous et Apple quant à l’utilisation du concernant le Logiciel Apple watchOS et remplace toutes les propositions ou tous les accords ou propositions antérieurs ou actuels, écrits ou verbaux, actuels à ce sujet. Aucun amendement ni ou aucune modification de cette Licence ne prendra effet effet à moins d’être stipulé par écrit et signé par Apple. Toute traduction de la présente Licence licence est effectuée effectuée pour des les besoins locaux. En cas de litige contradiction entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera d’applicationprévaut dans les limites non prohibées par les xxxx locales de votre juridiction.

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Intégralité de l’accord ; Langue prévalente. Cette Licence constitue l’intégralité de l’accord entre vous et Apple quant à l’utilisation du concernant le Logiciel Apple de l’Apple Watch et remplace toutes les propositions ou tous les accords ou propositions antérieurs ou actuels, écrits ou verbaux, actuels à ce sujet. Aucun amendement ni ou aucune modification de cette Licence ne prendra effet à moins d’être stipulé par écrit et signé par Apple. Toute traduction de la présente Licence licence est effectuée pour des les besoins locaux. En cas de litige contradiction entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera d’applicationprévaut dans les limites non prohibées par les xxxx locales de votre juridiction.

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Intégralité de l’accord ; Langue prévalente. Cette Licence constitue l’intégralité de l’accord entre vous et Apple quant à l’utilisation du concernant le Logiciel Apple watchOS et remplace tous les accords ou propositions antérieurs ou actuels, écrits ou verbaux, actuels à ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette Licence ne prendra effet à moins d’être stipulé par écrit et signé par Apple. Toute traduction de la présente Licence est effectuée pour des besoins locaux. En cas de litige entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera d’application.

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